Faculté
Présentation de la marque Faculté
Déposée le 11 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Paris Honotel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Faculté »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Faculté est expirée depuis le 11 avril 2018.
Paris Honotel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-38
Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21