BELLOY SAINT GERMAIN
Présentation de la marque BELLOY SAINT GERMAIN
Déposée le 26 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PARIS HONOTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLOY SAINT GERMAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-36 du 7 septembre 2007.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BELLOY SAINT GERMAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3516870.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 15 ans, la marque BELLOY SAINT GERMAIN est expirée depuis le 10 juillet 2022.
PARIS HONOTEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-01
Publication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2012 n°2504257 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-07-10
Inscription le 12 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°679775 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-12