Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARIS HABITAT
/
L'Immobilier de Paris
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'Immobilier de Paris
PARIS HABITAT, SARL

Numéro de dépôt :
3691979
Date de dépôt :
17/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2019
L\'Immobilier de Paris de PARIS HABITAT

Présentation de la marque L'Immobilier de Paris

Déposée le 17 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARIS HABITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'Immobilier de Paris »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARIS HABITAT domicilié(e) 44 Rue des Batignolles - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 051 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François Me FOURNIER DEVILLE domicilié(e) 38 Rue Croix des Petits Champs - 75001 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Immobilier de Paris est expirée depuis le 17 novembre 2019.


PARIS HABITAT, SARL - 44 Rue des Batignolles - 75017 - PARIS - France - SIREN 349051185


François Me FOURNIER DEVILLE - 38 Rue Croix des Petits Champs - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement avec modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Inscription le 10 janvier 2011 - Rejet partiel n°539292 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-10

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires monétaires ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations financières (assurances, banques).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.