Déposée le 23 juin 2003 par PARIS Frank
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « VB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-31 du 1 août 2003.
Le déposant est PARIS Frank domicilié(e) 2, rue de la Gare,68540 BOLLWILLER - 68540 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARIS Frank domicilié(e) 2, rue de la Gare,68540 BOLLWILLER - 68540 - France.
La marque VB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232454.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VB est expirée depuis le 23 juin 2013.
PARIS Frank - 2, rue de la Gare,68540 BOLLWILLER - 68540 - France
PARIS Frank - 2, rue de la Gare,68540 BOLLWILLER - 68540 - France
Inscription le 25 mars 2004 - Rejet partiel n°389485 - Publication au BOPI 2004-03-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-19
Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31
Tous les produits en bois suivants : – cadres. – encadrements. – chambranles de portes. – encadrements de cheminées. – palines intérieures/extérieures (éléments en bois qui forment une barrière de balcon). – balustres, piliers de départ d'escalier. – articles de sport (putters de golf, chariots de golf). – devantures de magasin. – présentoirs commerciaux. – enseignes. – pommeaux de cannes. – jouets en bois. – puzzles en bois. – casse-têtes en bois. – jeux de construction en bois. – jeux de société en bois. – modèles réduits en bois. – maquettes en bois.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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