Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRANCE PARIS
Numéro de dépôt :
1043074
Date de dépôt :
03/03/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque FRANCE PARIS
Déposée le 3 mars 1978 par PARIS-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANCE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FRANCE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1043074.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque FRANCE PARIS est expirée depuis le 3 mars 1988.
PARIS-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-041