Déposée le 24 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) PARIS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DAMEROSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PARIS FRANCE domicilié(e) 137, boulevard Voltaire, 75011 PARIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.
La marque DAMEROSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222684.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PARIS FRANCE (S.A.) - 137, boulevard Voltaire, 75011 PARIS. - France
CABINET PORTE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-19
Pèse-personnes. Tapis, paillassons, nattes, tapis de bain, linoléums et autres produits servant à couvrir les planchers, tentures (excepté en tissu).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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