Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAMEROSE
PARIS FRANCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1222684
Date de dépôt :
24/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/12/1992

Présentation de la marque DAMEROSE

Déposée le 24 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) PARIS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DAMEROSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PARIS FRANCE domicilié(e) 137, boulevard Voltaire, 75011 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque DAMEROSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAMEROSE est expirée depuis le 24 décembre 1992.

PARIS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CHEVREUSE , RANCH , BASKET , (Marque figurative) , FRANCE PARIS , DURROC , PF , ECO MOB , LA BOUTIQUE DU BONHEUR , AUX DAMES DE FRANCE


PARIS FRANCE (S.A.) - 137, boulevard Voltaire, 75011 PARIS. - France


CABINET PORTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-19

Pèse-personnes. Tapis, paillassons, nattes, tapis de bain, linoléums et autres produits servant à couvrir les planchers, tentures (excepté en tissu).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.