Marque expirée - Marque en non vigueur
KAP HORN
Numéro de dépôt :
1368525
Date de dépôt :
23/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/07/2016
Présentation de la marque KAP HORN
Déposée le 23 juillet 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARIS CUIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KAP HORN »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque KAP HORN est expirée depuis le 23 juillet 2016.
PARIS CUIR a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 12 juin 2006 n°2316769 - Publication au BOPI 2006-06-12
Renouvellement sans limitation n°2071531 - Publication au BOPI 1996-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06