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Marques déposées par l'association loi 1901 PARIS CIRCUIT PARTY
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FESTIVAL DES CULTURES LGBT PARISCIRCUIT PARTY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FESTIVAL DES CULTURES LGBT PARISCIRCUIT PARTY
PARIS CIRCUIT PARTY, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3823887
Date de dépôt :
14/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2021
FESTIVAL DES CULTURES LGBT PARISCIRCUIT PARTY de PARIS CIRCUIT PARTY

Présentation de la marque FESTIVAL DES CULTURES LGBT PARISCIRCUIT PARTY

Déposée le 14 avril 2011 par l'association loi 1901 PARIS CIRCUIT PARTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FESTIVAL DES CULTURES LGBT PARISCIRCUIT PARTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 PARIS CIRCUIT PARTY domicilié(e) 11 rue Oberkampft - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Yann PEDLER, SCP PLAZANET PEDLER, AVOCATS domicilié(e) 25 rue Drouot - 75009 - PARIS - France.

La marque FESTIVAL DES CULTURES LGBT PARISCIRCUIT PARTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823887.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 25 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FESTIVAL DES CULTURES LGBT PARISCIRCUIT PARTY est expirée depuis le 14 avril 2021.


PARIS CIRCUIT PARTY, ASSOCIATION LOI 1901 - 11 rue Oberkampft - 75009 - PARIS - France


Me Yann PEDLER, SCP PLAZANET PEDLER, AVOCATS - 25 rue Drouot - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; foulards ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.