Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES HAUTS BUYON
PARIS CHRISTOPHE, DANIEL

Numéro de dépôt :
97677298
Date de dépôt :
06/05/1997
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
06/05/2017

Présentation de la marque DOMAINE DES HAUTS BUYON

Déposée le 6 mai 1997 par PARIS CHRISTOPHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DES HAUTS BUYON »

Le déposant est PARIS CHRISTOPHE, DANIEL domicilié(e) Lieu-Dit BUYON,69460 SAINT ETIENNE DES OULLIERES (dossier no 2342929) - 69460 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARIS CHRISTOPHE domicilié(e) BUYON,69460 ST ETIENNE DES OULLIERES (dossier no 2342929) - 69460 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES HAUTS BUYON est expirée depuis le 6 mai 2017.


PARIS CHRISTOPHE, DANIEL - Lieu-Dit BUYON,69460 SAINT ETIENNE DES OULLIERES (dossier no 2342929) - 69460 - France


PARIS CHRISTOPHE - BUYON,69460 ST ETIENNE DES OULLIERES (dossier no 2342929) - 69460 - France


Renouvellement sans limitation le 1 juin 2007 n°2342929 - Publication au BOPI 2007-06-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-43

Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25

Vin AOC Beaujolais Beaujolais-Villages provenant de l'exploitation exactement dénommée: "DOMAINE DES HAUTS BUYON"