Marque expirée - Marque en non vigueur

CAFES LE GASCON
PARIS Christian

Numéro de dépôt :
96623419
Date de dépôt :
26/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2016

Présentation de la marque CAFES LE GASCON

Déposée le 26 avril 1996 par PARIS Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAFES LE GASCON »

Le déposant est PARIS Christian domicilié(e) des Frères Couste no 1,64320 BIZANOS (dossier no 2309461) - 64320 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARIS Christian domicilié(e) 1 Rue des Frères Cousté,64320 BIZANOS (dossier no 2309461) - 64320 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAFES LE GASCON est expirée depuis le 26 avril 2016.


PARIS Christian - des Frères Couste no 1,64320 BIZANOS (dossier no 2309461) - 64320 - France


PARIS Christian - 1 Rue des Frères Cousté,64320 BIZANOS (dossier no 2309461) - 64320 - France


Renouvellement sans limitation le 6 mars 2006 n°2309461 - Publication au BOPI 2006-03-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-41

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

Inscription le 28 mars 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°719986 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-28

Café, thé, cacao,sucre,riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine préparation faite de céréales pain patisserie et confiserie glace miel sirop de mélasse levure poudre sel moutarde vinaigre sauces épices glace à rafraichir