Marque enregistrée - Marque en vigueur

PARIS CARAMELS
PARIS CARAMELS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4195281
Date de dépôt :
08/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/07/2025
PARIS CARAMELS de PARIS CARAMELS

Présentation de la marque PARIS CARAMELS

Déposée par voie électronique le 8 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PARIS CARAMELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PARIS CARAMELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-31 du 31 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PARIS CARAMELS domicilié(e) RUE PAUL GREBER, LIEUDIT LES BORNES - 60000 - ALLONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 526 920 343 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières Sur Seine - France.

La marque PARIS CARAMELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4195281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARIS CARAMELS arrivera à expiration en date du 8 juillet 2025.

PARIS CARAMELS a également déposé les autres marques suivantes : BRINDILLES , PARIS CARAMELS , DOUCEURS DE FRANCE , CONFISERIE DE L ILE DE FRANCE , DOUCEURS DE FRANCE , mon pari GOURMAND depuis 1957 , mon pari CHOCOLATS , mon pari PÂTES DE FRUITS , PARIS CARAMELS GUM CONRAUX , RESERVE DE L'ECUREUIL


PARIS CARAMELS, Société par Actions Simplifiée - RUE PAUL GREBER, LIEUDIT LES BORNES - 60000 - ALLONNE - France - SIREN 526920343


NOVAGRAAF FRANCE - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières Sur Seine - France


Publication - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Inscription le 21 octobre 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°770841 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-10-21

Ecorces de fruits ; zestes de fruits ; fruits confits ; pâtes de fruits ; en-cas à base de fruits ; amandes préparées ; dates préparées ; tous ces produits étant fabriqués en France ;

Confiserie, à savoir caramels, chocolats, pralines, massepain, pâtes d'amandes ; produits à base de cacao ; produits à base de chocolat ; produits de confiserie à base de café ou thé ; tous ces produits étant fabriqués en France ;

Boissons, à savoir : boissons sans alcool à base de caramel ; sirops et autres préparations à base de caramel pour la confection de boissons, tous ces produits étant fabriqués en France ;

Boissons avec alcool à base de caramel, tous ces produits étant fabriqués en France.