Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA TUILE D'OR
PARIS CARAMELS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1622066
Date de dépôt :
17/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2010
LA TUILE D\'OR de PARIS CARAMELS

Présentation de la marque LA TUILE D'OR

Déposée le 17 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) PARIS CARAMELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA TUILE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PARIS CARAMELS domicilié(e) 18, avenue Descartes, 60000 BEAUVAIS (dossier no 2182586) - France et immatriculée sous le numéro RCS 526 920 343 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2182586) - France.

La marque LA TUILE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1622066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA TUILE D'OR est expirée depuis le 17 octobre 2010.

PARIS CARAMELS a également déposé les autres marques suivantes : BRINDILLES , PARIS CARAMELS , DOUCEURS DE FRANCE , CONFISERIE DE L ILE DE FRANCE , PARIS CARAMELS , DOUCEURS DE FRANCE , mon pari GOURMAND depuis 1957 , mon pari CHOCOLATS , mon pari PÂTES DE FRUITS , PARIS CARAMELS GUM CONRAUX


PARIS CARAMELS (société anonyme) - 18, avenue Descartes, 60000 BEAUVAIS (dossier no 2182586) - France - SIREN 526920343


NOVAMARK - (dossier no 2182586) - France


Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2000 n°2182586 - Publication au BOPI 2000-09-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13

Farines et préparations faites de céréales, pain, chocolats, biscuits, gâteaux, pâtisserie, confiserie