Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FLEUR DE CARAMEL
PARIS CARAMELS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94517395
Date de dépôt :
26/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2014

Présentation de la marque FLEUR DE CARAMEL

Déposée le 26 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) PARIS CARAMELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLEUR DE CARAMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PARIS CARAMELS domicilié(e) Avenue Descartes,60000 BEAUVAIS (dossier no 2260243) - 60000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 526 920 343 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2260243) - 92300 - France.

La marque FLEUR DE CARAMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FLEUR DE CARAMEL est expirée depuis le 26 avril 2014.

PARIS CARAMELS a également déposé les autres marques suivantes : BRINDILLES , PARIS CARAMELS , DOUCEURS DE FRANCE , CONFISERIE DE L ILE DE FRANCE , PARIS CARAMELS , DOUCEURS DE FRANCE , mon pari GOURMAND depuis 1957 , mon pari CHOCOLATS , mon pari PÂTES DE FRUITS , PARIS CARAMELS GUM CONRAUX


PARIS CARAMELS Société Anonyme - Avenue Descartes,60000 BEAUVAIS (dossier no 2260243) - 60000 - France - SIREN 526920343


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2260243) - 92300 - France


Renouvellement sans limitation le 4 mars 2004 n°2260243 - Publication au BOPI 2004-03-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-40

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

Caramels