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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PARIS CARAMELS
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DOUCEURS DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOUCEURS DE FRANCE
PARIS CARAMELS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98752120
Date de dépôt :
30/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/09/2028

Présentation de la marque DOUCEURS DE FRANCE

Déposée le 30 septembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PARIS CARAMELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DOUCEURS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-45 du 6 novembre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PARIS CARAMELS domicilié(e) RUE PAUL GREBER, LIEUDIT “ LES BORNES ” - 60000 - ALLONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 526 920 343 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France, SA, Mme EHRET Marie domicilié(e) 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque DOUCEURS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98752120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOUCEURS DE FRANCE arrivera à expiration en date du 30 septembre 2028.

PARIS CARAMELS a également déposé les autres marques suivantes : BRINDILLES , PARIS CARAMELS , DOUCEURS DE FRANCE , CONFISERIE DE L ILE DE FRANCE , PARIS CARAMELS , DOUCEURS DE FRANCE , mon pari GOURMAND depuis 1957 , mon pari CHOCOLATS , mon pari PÂTES DE FRUITS , PARIS CARAMELS GUM CONRAUX


PARIS CARAMELS, Société par actions simplifiée - RUE PAUL GREBER, LIEUDIT “ LES BORNES ” - 60000 - ALLONNE - France - SIREN 526920343


NOVAGRAAF France, SA, Mme EHRET Marie - 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 26 août 2008 n°2382690 - Publication au BOPI 2008-08-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-11

Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2018 n°2693108 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-09-18

Inscription le 21 octobre 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°770841 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-10-21

Produits de confiserie et chocolaterie, à savoir : caramels, pâtes de fruits et chocolats, tous ces produits étant d'origine française.