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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PARIS CARAMELS
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DOUCEURS DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOUCEURS DE FRANCE
PARIS CARAMELS, société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4283536
Date de dépôt :
28/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/06/2026
DOUCEURS DE FRANCE de PARIS CARAMELS

Présentation de la marque DOUCEURS DE FRANCE

Déposée par voie électronique le 28 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PARIS CARAMELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOUCEURS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PARIS CARAMELS domicilié(e) RUE PAUL GREBER, LIEUDIT LES BORNES - 60000 - ALLONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 526 920 343 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) BÂTIMENT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque DOUCEURS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4283536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCEURS DE FRANCE arrivera à expiration en date du 28 juin 2026.

PARIS CARAMELS a également déposé les autres marques suivantes : BRINDILLES , PARIS CARAMELS , DOUCEURS DE FRANCE , CONFISERIE DE L ILE DE FRANCE , PARIS CARAMELS , mon pari GOURMAND depuis 1957 , mon pari CHOCOLATS , mon pari PÂTES DE FRUITS , PARIS CARAMELS GUM CONRAUX , RESERVE DE L'ECUREUIL


PARIS CARAMELS, société par Actions Simplifiée - RUE PAUL GREBER, LIEUDIT LES BORNES - 60000 - ALLONNE - France - SIREN 526920343


NOVAGRAAF FRANCE - BÂTIMENT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement sans modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Inscription le 21 octobre 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°770841 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-10-21

Ecorces (zestes) de fruits ; zestes de fruits ; fruits confits ; pâtes de fruits ; en-cas à base de fruits ; amandes préparées ; dates préparées ; tous ces produits étant fabriqués en France ;

Confiserie, à savoir caramels, chocolats, pralines, massepain, pâtes d'amandes ; produits à base de cacao ; produits à base de chocolat ; produits de confiserie à base de café ou thé ; tous ces produits étant fabriqués en France ;

Boissons, à savoir : boissons sans alcool à base de caramel ; sirops et autres préparations à base de caramel pour la confection de boissons, tous ces produits étant fabriqués en France ;

Boissons avec alcool à base de caramel, ces produits étant fabriqués en France.