Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
DOUCEURS DE FRANCE
PARIS CARAMELS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
4187996
Date de dépôt :
11/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque DOUCEURS DE FRANCE
Déposée par voie électronique le 11 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PARIS CARAMELS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DOUCEURS DE FRANCE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PARIS CARAMELS domicilié(e) RUE PAUL GREBER, LIEUDIT LES BORNES - 60000 - ALLONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 526 920 343 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PARIS CARAMELS, Société par Actions Simplifiée - RUE PAUL GREBER, LIEUDIT LES BORNES - 60000 - ALLONNE - France - SIREN 526920343
NOVAGRAAF FRANCE - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France
Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27
Inscription le 5 juillet 2016 - Retrait total n°673250 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-07-05
Ecorces de fruits ; zestes de fruits ; fruits confits ; pâtes de fruits ; en-cas à base de fruits ; amandes préparées ; dates préparées ; tous ces produits étant fabriqués en France ;
Confiserie, à savoir caramels, chocolats, pralines, massepain, pâtes d'amandes ; produits à base de cacao ; produits à base de chocolats ; produits de confiserie à base de café ou thé ; tous ces produits étant fabriqués en France ;
Boissons, à savoir : boissons avec et/ou sans alcool à base de caramel ; sirops et autres préparations à base de caramel pour la confection de boissons ; tous ces produits étant fabriqués en France.
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