Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BY NIGHT
Numéro de dépôt :
1605435
Date de dépôt :
17/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/11/1999
Présentation de la marque BY NIGHT
Déposée le 17 novembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARIS BY NIGHT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BY NIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BY NIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605435.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 19 mars 1991 - Transmission de propriété n°52383 - Publication au BOPI 1991-03-19