Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"SEBILLON PARIS-BAR"
S.A. "PARIS-BAR (Albert CAPELLE Ch. SEBILLON", ayant son siège à NEUILLY (92200), avenue Charles de Gaulle no 20.

Numéro de dépôt :
1275421
Date de dépôt :
23/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/1994

Présentation de la marque "SEBILLON PARIS-BAR"

Déposée le 23 mai 1984 par la Société Anonyme (SA) "PARIS-BAR (Albert CAPELLE Ch. SEBILLON" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "SEBILLON PARIS-BAR" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) "PARIS-BAR (Albert CAPELLE Ch. SEBILLON" - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHEVALIER CASSAGNE S.A. - France.

La marque "SEBILLON PARIS-BAR" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1275421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "SEBILLON PARIS-BAR" est expirée depuis le 23 mai 1994.


S.A. "PARIS-BAR (Albert CAPELLE Ch. SEBILLON", ayant son siège à NEUILLY (92200), avenue Charles de Gaulle no 20. - France


CABINET CHEVALIER CASSAGNE S.A. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-47

Restaurant.