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Marques déposées par Paris Anne Valérie
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KOOZ (déco)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KOOZ (déco)
Paris Anne Valérie

Numéro de dépôt :
3833263
Date de dépôt :
20/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2021
KOOZ (déco) de Paris Anne Valérie

Présentation de la marque KOOZ (déco)

Déposée le 20 mai 2011 par Paris Anne Valérie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KOOZ (déco) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est Paris Anne Valérie domicilié(e) 687 rue du pontceau - 59850 - NIEPPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paris Anne Valérie domicilié(e) 687 rue du pontceau - 59850 - NIEPPE - France.

La marque KOOZ (déco) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KOOZ (déco) est expirée depuis le 20 mai 2021.

Paris Anne Valérie a également déposé les autres marques suivantes : DéKoKaïne


Paris Anne Valérie - 687 rue du pontceau - 59850 - NIEPPE - France


Paris Anne Valérie - 687 rue du pontceau - 59850 - NIEPPE - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Inscription le 11 avril 2012 - Rejet partiel n°573597 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-11

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Sciage ; couture ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; galvanisation ; étamage ; retouche de vêtements ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).