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PARIS 2024 - Comité d'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques / COJO

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs; logiciels; extincteurs ; accumulateurs électriques pour véhicules ; accumulateurs électriques ; agendas électroniques ; aimants décoratifs [magnets] ; instruments d’alarme ; appareils pour l'analyse de l'air ; antennes ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; assistants numériques personnels [PDA] ; appareils et instruments pour l'astronomie ; dispositifs audio et vidéo pour la surveillance de bébés ; automates à musique à prépaiement ; avertisseurs acoustiques ; bagues intelligentes ; baladeurs multimédias ; balances ; balises lumineuses ; bandes vidéo ; batteries pour cigarettes électroniques ; biopuces ; boîtiers de haut-parleurs ; bombes [équitation] ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; bornes d'affichage interactives à écran tactile ; boussoles ; bracelets magnétiques d’identification ; bracelets connectés [instruments de mesure] ; cadres pour diapositives ; cadres de photos numériques ; caméras [appareils cinématographiques] ; cartouches de jeux vidéo ; cartouches de toner vides pour imprimantes et photocopieurs ; casques de protection ; casques de protection pour le sport ; casques à écouteurs ; casques de réalité virtuelle ; cassettes vidéo ; cellules photovoltaïques ; chargeurs de piles et batteries ; appareils de chromatographie de laboratoire ; chronographes [appareils enregistreurs de durées] ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; claviers d'ordinateur ; clés USB ; coques pour smartphones, pour tablettes électroniques et pour assistants numériques personnels [PDA] ; dessins animés ; dictionnaires électroniques de poche ; disques compacts [audio-vidéo] ; disques optiques ; distributeurs de billets [tickets] ; écouteurs téléphoniques ; écrans de projection ; dispositifs électroniques d'affichage numérique ; enseignes lumineuses ; instruments et machines pour essais de matériaux ; étuis à lunettes ; étuis pour smartphones ; fichiers de musique et d’images téléchargeables ; gilets de sécurité réfléchissants ; appareils pour GPS [systèmes de repérage universel] ; guichets automatiques [DAB] ; harnais de sécurité autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport ; haut-parleurs ; hologrammes ; housses pour ordinateurs portables ; imprimantes d’ordinateur ; matériel informatique ; jumelles [optique] ; lanternes magiques ; lasers non à usage médical ; lecteurs optiques ; lecteurs [équipements de traitement de données] ; lentilles optiques ; leviers de commande à utiliser avec un ordinateur autres que pour jeux vidéo ; logiciels [programmes enregistrés] ; logiciels de jeux ; articles de lunetterie ; lunettes [optique] ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; lunettes 3D ; lunettes intelligentes ; masques respiratoires autres que pour la respiration artificielle ; instruments mathématiques ; mémoires pour ordinateurs ; métronomes ; microphones ; microprocesseurs ; microscopes ; miroirs [optique] ; moniteurs [matériel informatique] ; moniteurs d'affichage vidéo à porter sur soi ; montres intelligentes ; nécessaires mains libres pour téléphones ; objectifs [optique] ; ordinateurs portables ; perches pour autophotos [monopodes à main] ; périphériques d’ordinateurs ; porte-clés électroniques en tant que télécommandes ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ; protège-dents pour le sport ; protège-tête pour le sport ; publications électroniques téléchargeables ; radars ; appareils de radio pour véhicules ; robots humanoïdes dotés d'une intelligence artificielle ; robots pédagogiques ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; sifflets de sport ; sonneries [appareils avertisseurs] ; souris [périphérique d'ordinateur] ; supports d'enregistrements sonores ; appareils de surveillance autres qu'à usage médical ; tableaux d'affichage électroniques ; tablettes électroniques ; téléphones mobiles ; télescopes ; tonalités de sonnerie téléchargeables pour téléphones mobiles ; Logiciels de réalité virtuelle; Lunettes de réalité virtuelle; Matériel informatique de réalité virtuelle; Logiciels de jeux de réalité virtuelle ; casques protecteurs pour la boxe ; protège-dents pour la boxe ; casques de protection de hockey sur glace ; pince-nez et lunettes de natation ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données; supports enregistrés ou téléchargeables ; supports d'enregistrement et de stockage numériques ou analogues vierges; combinaisons de plongée; masques de plongée; pince-nez pour les plongeurs et la natation; gants de plongée; appareils respiratoires pour la plongée; équipements de distribution de carburant, à savoir jauges électriques de niveau de carburant, valves de contrôle pour régulation du débit de gaz et canalisations de carburant; logiciels d'exploitation informatiques pour distributeurs étalonnés pour l'avitaillement de véhicules terrestres et marins, ainsi que d'avions; logiciels d'exploitation informatiques pour panneaux de contrôle de la vitesse de débit du courant pour l'avitaillement de véhicules terrestres et marins, ainsi que d'avions; logiciels d'exploitation informatiques pour conduites de carburant et des pistolets de distribution pour l'avitaillement de véhicules terrestres et marins et d'avions; compteurs de gaz; systèmes de communication et de signalisation embarqués et en bordure de route, systèmes d'inspection de trains, systèmes de notification de croisements, appareils de commande électrique d'aiguillage; systèmes de suivi et de surveillance par GPS pour les industries du transit et des chemins de fer; condensateurs électriques, coupe-circuits, tableaux de répartition de coupe-circuits, ferme-circuits, disjoncteurs, commutateurs, contacteurs, redresseurs de courant, limiteurs de courant, contacts électriques, collecteurs électriques, conducteurs électriques, connecteurs électriques, contrôleurs électriques, inducteurs électriques, systèmes d'alimentation électrique, tableaux de distribution et boîtes de dérivation d'électricité, consoles de distribution d'électricité, tableaux et boîtes de commutation d'électricité; logiciels destinés aux personnes chargées du dépannage et de l'entretien de contrôleurs programmables; logiciels pour l'analyse des vaisseaux sanguins, y compris des vaisseaux cardiaques, également avec fonctions de calcul quant aux vaisseaux sanguins; logiciels pour équipements de surveillance médicale de patients; logiciels pour la réception, le traitement, la transmission et l'affichage de données; logiciels pour le développement de programmes personnalisés d'affectation de biens; logiciels à utiliser en ligne permettant aux vendeurs d'équipements de bureau de présenter des demandes, de gérer des portefeuilles et de communiquer avec la société; logiciels pour accéder à des informations en matière d'hypothèque et d'assurance; logiciels de collecte de données concernant les signes vitaux; logiciels pour l'analyse de systèmes électriques et manuels d'instruction électroniques vendus sous forme d'ensemble; logiciels destinés aux employés d'institutions financières pour déterminer les investissements financiers des clients et traiter la vente des investissements identifiés; logiciels pour obtenir des informations sur le risque d'inondation de biens immobiliers; logiciels pour le développement d'interfaces utilisateurs graphiques et la visualisation de données; logiciels de calcul des paiements hypothécaires; logiciels de régulation et de gestion de services d'entretien de flottes de véhicules; logiciels pour utiliser et accéder à des services informatiques commerciaux; logiciels pour l'obtention par les clients d'informations sur les portefeuilles de baux; logiciels pour un système d'informations radiologiques pour radiologues et départements de radiologie; logiciels de gestion de bases de données contenant des informations sur les employés et les patients à des fins d'archivage et de suivi des patients; logiciels installés sur et utilisés avec des PC et des équipements de surveillance médicale pour interfaces utilisateurs graphiques; logiciels pour l'envoi de données cryptées et compressés sur des systèmes de radiomessagerie (transport) ; logiciels de fourniture d'accès à des sites web où les acheteurs et les vendeurs peuvent faire des affaires par voie électronique; logiciels pour la navigation souterraine, à savoir la navigation de l'assemblage d'une sonde de fond pour le forage pétrolier et assemblages de forage afin d'acheminer des installations souterraines; instruments et appareils électroniques, nucléaires, industriels et de laboratoires, de test, mesure, calcul et contrôle; produits électriques, produits pour la production et la distribution d'électricité et produits de protection contre les surtensions, à savoir parafoudres, barres blindées; condensateurs; contacteurs d'éclairage; Appareils électriques de commande à distance; fusibles; Appareils de commande d'éclairage ; boîtiers d'interrupteurs, DEL, à savoir diodes électroluminescentes, régulateurs de tension d'électricité, protecteurs contre les surtensions, limiteurs de surtension, voltmètres, tableaux de circuits électriques, relais électriques et minuteries, solénoïdes et interrupteurs de fin de course, démarreurs manuels à pleine tension, démarreurs à tension réduite, interrupteurs et sectionneurs électriques, répartiteurs de tableaux de circuits et panneaux de pompage, coupe-circuits et sectionneurs, transformateurs, tableaux de circuits électriques et d'éclairage électrique, fils électriques, câbles, cordons et conducteurs, câblage électrique et accessoires, parafoudres, compteurs d'électricité, wattmètres, résistances de terre, capteurs d' humidité et de température; capteurs de calibrage industriel, boutons-poussoirs, centres de commande de moteurs et leurs commandes électriques et régulateurs de tension compris dans cette classe; logiciels et programmes informatiques à usage médical, industriel et pour la recherche; appareils d'électrophorèse; colonnes et pompes chromatographiques; appareils pour la microfabrication à rayons laser ou à rayons de particules; compteurs de scintillations ; appareils d'imagerie destinés aux émissions radioactives et luminescentes; appareils scientifiques pour fabriquer des oligonucléotides ; systèmes optiques à laser pour l'imagerie numérique; verrerie de laboratoire; fioles et micro-fioles; logiciels pour la gestion de salles d'opération d'hôpitaux; logiciels pour la gestion d'informations sur les soins intensifs; logiciels de commande d'opérations industrielles; logiciels et leurs manuels vendus sous forme d'ensemble pour la gestion d'usines; programmes informatiques à interface graphique pour le contrôle de machines dans des applications d'automatisation industrielle; logiciels de création de présentations graphiques et d'édition d'interfaces de données dynamiques pour des applications graphiques en temps réel à usage industriel et commercial; logiciels de communications pour connecter les utilisateurs de réseaux informatiques; logiciels pour le moulage par injection de plastique; logiciels pour la commande, la surveillance, la simulation, les communications, l'enregistrement et la collecte de données et l'automatisation d'usines; logiciels pour l'intégration d'opérations de machines de fabrication, le contrôle de processus, la fourniture de données pour la visualisation, le suivi des problèmes et la génération de rapports de production; progiciels pour l'exploitation et la programmation de meuleuses dans l'industrie de la fabrication; matériel informatique pour le contrôle de procédés industriels, à savoir moniteurs informatiques; ordinateurs portables, cartes Ethernet et câbles; matériel de mise en réseau d'ordinateurs, cartes de mémoire; micropuces; microprocesseurs; concentrateurs, commutateurs et routeurs de réseaux informatiques, accessoires d'ordinateur, dispositifs d'affichage et terminaux; tableaux blancs informatiques; processeurs [unités centrales de traitement] et cartes-mères d'ordinateurs ; applications de contrôle et de fabrication, à savoir de contrôle statistique de processus, de collecte de données, de commande numérique directe; Logiciels d'ordinateurs pour la gestion de documents ; produits et systèmes de traitement de signaux numériques, à savoir, commandes d'automatisation industrielle et contrôleurs logiques programmables; produit de contrôle adaptatif sous forme de contrôleur externe pour optimiser les performances de coupe grossière et semi-grossière de machines-outils; Interfaces d'ordinateurs ; appareil d'alimentation électrique ; systèmes d'alarme anti-vol et anti-effraction; ordinateurs de programmation logique pour dispositifs de sécurité; panneaux de commande; détecteurs électroniques d'effraction; détecteurs électroniques de bris de vitre; , détecteurs électroniques de vibrations; contacts magnétiques pour systèmes de sécurité; plaques d'interrupteurs électroniques; détecteurs électroniques de mouvements pour systèmes d'alarme; interrupteurs électroniques sensibles aux mouvements; sirènes à raccordement fixe pour dispositifs de sécurité; haut-parleurs audio pour dispositifs de sécurité; pilotes électroniques pour dispositifs de sécurité; systèmes de contrôle d'accès et de surveillance à alarme; alarmes et détecteurs d'incendie, de chaleur et de fumée; systèmes de contrôle d'accès à carte informatique; lecteurs de cartes, encodeurs de cartes et cartes encodées pour systèmes de contrôle d'accès à carte; caméras vidéo; dispositifs vidéo de reconnaissance d'objets; dispositifs vidéo de suivi d'objets; dispositifs vidéo de lecture de plaques d'immatriculation; dispositifs vidéo de vérification d'alarme; dispositifs vidéo de reconnaissance faciale; dispositifs vidéo de reconnaissance de véhicules; dispositifs vidéo de détection de trafic; dispositifs vidéo de contrôle de portes d'accès; dispositifs vidéo de détection d'effraction; matériel ou logiciels de traitement qui analysent des images vidéo numériques pour extraire, enregistrer et rapporter automatiquement des renseignements, et systèmes de surveillance vidéo à distance pour applications de sécurité et de surveillance; moniteurs vidéo centraux; magnétoscopes; appareils de prises de vue; systèmes vidéo en circuit fermé; systèmes vidéo en circuit fermé composés d'une ou plusieurs caméras et de boîtiers de caméras; émetteurs-récepteurs sans fil, à faible portée et à radiofréquences; émetteurs/récepteurs pour lignes électriques; matériel de contrôle de communications pour l'exploitation de caméras en circuit fermé; matériel de contrôle de communications, à savoir commandes à pavé numérique, commutateurs de matrice, multiplexeurs, enregistreurs vidéo numériques, dômes à zoom panoramique basculant intégré, contrôleurs vidéo à distance, récepteurs, alarmes électroniques, dispositifs de transmission vidéo; assistants numériques personnels configurés pour être utilisés par des professionnels de l'immobilier; dispositifs d'interfaces de communications pour assistants numériques personnels; systèmes de transmission à fibre optique, à savoir émetteurs, récepteurs et émetteurs-récepteurs à fibre optique pour la transmission de signaux vidéo, audio et de données via des fibres optiques; interrupteurs électriques; dispositifs de verrouillage électromécaniques; cartes magnétiques pour serrurerie, contrôle d'accès, contrôle de présence, alarmes et systèmes de sécurité; matériel électronique portable pour la réception, le contrôle, le stockage, la manipulation, l'affichage et la transmission de données et le déclenchement de serrures électroniques; cartes d'accès électroniques et leurs lecteurs et encodeurs; cartes d'accès magnétiques et leurs lecteurs et encodeurs; cartes d'accès à mémoire et leurs lecteurs et encodeurs; cartes de proximité; lecteurs pour cartes de proximité; encodeurs pour cartes de proximité; clés électroniques et leurs lecteurs et encodeurs; cartes d'accès à code à barres et leurs lecteurs, encodeurs et plastifieuses; pavés numériques d'accès; systèmes de commande et de pistage composés d'un ou plusieurs détecteurs, émetteurs-récepteurs et balises radiofréquences pour déterminer et contrôler la localisation et les mouvements de biens corporels, stocks et personnes; capteurs à infrarouge; tableaux de commande; lecteurs de cartes d'accès; équipements et systèmes d'imagerie vidéo; équipements et systèmes de surveillance vidéo; équipements et systèmes d'enregistrement de disques durs numériques; équipements et systèmes de transmission de réseau et d'accès à distance; serveurs de stockage vidéo numériques en réseau; applications de surveillance et de contrôle d'accès; surveillance d'alarme et de sécurité; logiciels et matériel informatique de contrôle et d'exploitation de systèmes d'accès et de sécurité composés de systèmes de verrouillage, de portes, de dispositifs d'accès et d'identification et de boîtiers de sécurité sous forme de boîtes pour garder des clés; équipements de surveillance vendus séparément ou en tant qu'éléments ou sous forme d'ensembles comme systèmes composés d'une ou plusieurs caméras de surveillance, caméras cachées, caméras de télévision en circuit fermé, boîtiers de caméras, supports de caméras, objectifs, moniteurs vidéo, enregistreurs vidéo, enregistreurs numériques, supports d'enregistrement vidéo, commutateurs vidéo; équipements de surveillance vendus séparément ou en tant qu'éléments ou sous forme d'ensembles comme systèmes composés de tableaux de commande, commandes à pavé numérique, commandes à manette; équipements de surveillance vendus séparément ou en tant qu'éléments ou sous forme d'ensembles comme systèmes composés d'appareils d'interface pour alarmes et équipements de contrôle d'accès, émetteurs-récepteurs, récepteurs, émetteurs, processeurs de signaux, multiplexeurs, commutateurs de matrice, commandes, boîtiers de panneaux de commande, boîtiers d'interrupteurs, transformateurs, commutateurs, répartiteurs, câbles coaxiaux, connecteurs électriques, détecteurs de mouvements, microphones et haut-parleurs; logiciels d'interface utilisateur et logiciels de contrôle pour la gestion de systèmes d'accès, de sécurité et d'extinction d'incendie; serrures électriques; matériel électronique portable informatique et de communication pour la réception, le contrôle, le stockage, la manipulation, l'affichage et la transmission de données pour l'exploitation de dispositifs de verrouillage électroniques; porte-clés électroniques, lecteurs et encodeurs; logiciels et matériel informatique de traitement de l'information; appareil d'alimentation électrique, à savoir batteries, redresseurs/régulateurs de courant/tension et transformateurs; panneaux de commande, à savoir appareils électroniques conçus pour surveiller électroniquement une activité prédéterminée et activer une alarme antivol; haut-parleurs de sirène et pilotes de sirènes électroniques, à savoir générateurs de tonalité et amplificateurs pour sirènes; logiciels de contrôle de matériel de communication pour l'exploitation et la commande de caméras en circuit fermé; dispositifs de commutation intégrant des commutateurs à lames à enclenchement magnétique pour systèmes d'alarme antivol et d'alarme à incendie, dans des appareils industriels de localisation, des compte-tours, des systèmes de verrouillage de sécurité d'armoires d'équipements, des appareils industriels de contrôle de position, des câbles électriques et des appareils de contrôle de pompes et de valves et des systèmes d'alarme de sécurité de domicile; appareils électriques et électroniques de vérification pour détecter la présence de certaines substances sur des personnes, dans des bagages et des chargements; appareils électriques et électroniques de vérification pour détecter la présence d'explosifs et/ou de stupéfiants sur des personnes, dans des bagages et des chargements; appareils pour détecter la présence d'explosifs et d'autres produits de contrebande; minuteries ou appareils sensibles aux variations de conditions pour le lancement et le contrôle des cycles de régénération ou de lavage pour les équipements de traitement de l'eau; soupapes de commande pour équipements du traitement et de filtrage de l'eau; bioréacteurs pour la culture de cellules; instruments d'analyse portables, à savoir sondes avec un enregistreur pour la conversion de données à microprocesseurs pour la mesure de produits organiques et inorganiques dans l'eau; filtres et boîtiers de filtres pour laboratoires; filtres à membrane pour laboratoires; dispositifs de mesure de la densité du limon; dispositifs de déionisation pour laboratoires, filtres et boîtiers de filtres pour laboratoires; appareils de séparation de liquide pour laboratoires; membranes pour laboratoires; dispositifs de contrôle du débit de liquide, à savoir pompes, valves, débitmètres et régulateurs pour laboratoires; instruments de surveillance de l'ozone; équipements de laboratoire, à savoir microplaques de titrage poreuses pour la biologie cellulaire et d'autres applications des sciences de la vie; commandes électroniques de traitement de l'eau et d'alimentation en eau; commandes électroniques de traitement de systèmes d'eau de chaudière; commandes électroniques de traitement de systèmes de refroidissement à eau; commandes électroniques de traitement de circuits d'eau de refroidissement et systèmes fermés d'alimentation en eau; commandes électroniques de traitement de systèmes de traitement du papier et de la pâte; commandes électroniques de traitement de systèmes de traitement des combustibles et systèmes de traitement des métaux pour analyser la chimie du système, déterminer le programme de traitement correct, appliquer le traitement souhaité et surveiller l'efficacité du traitement; logiciels de gestion de données dans le domaine du papier, de la pâte et du traitement de l'eau; commandes électroniques pour le traitement d'informations dans le domaine du papier, de la pâte et du traitement de l'eau; appareils pour systèmes industriels d'alimentation en eau pour mesurer et contrôler le pH et la conductivité; appareils pour l'alimentation en produits chimiques dans des quantités mesurées d'un système industriel, commercial ou municipal d'alimentation en eau; appareils électroniques de test pour le traitement de l'eau; équipements de test de laboratoire, à savoir appareils de test du taux de dépôt et de la vitesse de corrosion; laboratoire mobile équipé de matériel et instruments pour mesurer et surveiller le pH, la conductivité et la concentration de chromate des eaux domestiques et industrielles; laboratoire mobile équipé de matériel et instruments pour procéder à l'analyse inorganique de l'eau et au test microbiologique de l'eau; produits électroniques et électrochimiques, à savoir piles à combustible; appareils de conversion du rayonnement photo-électrique en énergie électrique, à savoir, modules photovoltaïques solaires, modules hybrides solaires photovoltaïques, capteurs électroniques pour mesurer le rayonnement solaire, photopiles; appareils pour convertir le rayonnement électronique en énergie électrique, à savoir modules, systèmes et composants solaires photovoltaïques et tous les composants du système connexes; imprimantes, imprimantes laser, imprimantes à jet d'encre, imprimantes multifonctions et polyvalentes, pièces de tous les produits précités; dispositifs électroniques portables à mémoire intégrée pour la réception et/ou la transmission sans fil de communications vocales et vidéo; logiciels de synchronisation des données entre une unité ou un poste éloigné et une unité ou un poste fixe; et logiciels permettant une connexion unidirectionnelle et/ou bidirectionnelle sans fil aux données; appareils électroniques numériques portables et logiciels y afférents; dispositifs électroniques portables pour la réception et/ou la transmission sans fil de données; logiciels de réorientation de messages, courrier électronique et/ou autres données d'un ordinateur personnel ou d'un serveur vers un ou plusieurs dispositifs électroniques portables; logiciels et programmes informatiques de gestion et d'exploitation de dispositifs sans fil; dispositifs de télécommunication; logiciels d'accès, de recherche, d'indexation et de récupération d'informations et de données à partir de réseaux informatiques mondiaux et de réseaux mondiaux de communication, et de navigation sur les sites web des réseaux précités; logiciels d'envoi et de réception de messages courts et de courrier électronique et de filtrage d'informations non textuelles à partir des données; dispositifs électroniques portables de données, de communications vocales, d'images et de vidéo; logiciels de jeux informatiques pour combinés de téléphones mobiles; logiciels de jeux électroniques pour combinés de téléphones mobiles; progiciels; batteries, piles sèches, batteries rechargeables, chargeurs de batterie, batteries de stockage, piles solaires, piles à combustible; électrodes au charbon et carbone pour batterie sèche; appareils de câblage; connecteurs (électriques) ; câbles électriques; conduits électriques; conduits de plancher spécialement conçus pour l'encastrement de câbles électriques; ballast (pour lampes à décharge) ; systèmes de câblage sous les tapis; commutateurs d'éclairage code; disjoncteurs; contacteurs et interrupteurs de démarrage magnétiques; protecteurs de circuits [Composants de circuits électriques] ; dispositifs de commutation; boîtes d'accouplement électriques; interrupteurs de dispositifs; prises de sortie; fiches (électriques) ; minuteries électriques; autres dispositifs de câblage; appareils et instruments de signalisation, interphones vidéo, systèmes d'interphone, carillons de porte électriques, interphones, alarmes incendie, alarmes contre les fuites de gaz, alarmes antivol, interphones d'urgence portables; radios; lecteurs/enregistreurs de bandes; enregistreurs de cassettes radio; lecteurs de bandes portables; lecteurs/enregistreurs de disques compacts; lecteurs/enregistreurs de minidisques; pupitres pour minidisques; lecteurs/enregistreurs audio de DVD (disques numériques polyvalents) ; lecteurs/enregistreurs numériques sécurisés; cartes numériques sécurisées; haut-parleurs; syntoniseurs (tuners) ; amplificateurs; systèmes de composants stéréo; lecteurs de disques; égaliseurs graphiques; radios-réveils; enregistreurs de circuits intégrés; dispositifs de traitement du son numériques; écouteurs; casques; microphones; lecteurs/enregistreurs de cassettes; logiciels pour disques compacts (préenregistrés) ; mégaphones électriques; laboratoires de langues; systèmes audio pour voitures; tables de mixage; équipement pour le nettoyage des équipements audio, à savoir équipement de nettoyage de têtes magnétiques; câbles audio, câbles vidéo, autres machines acoustiques; machines et appareils audiovisuels; récepteurs de télévision; écrans d'affichage à tubes à rayons cathodiques; tubes à rayons cathodiques; tubes de prise de vue d'images; récepteurs de télévision à plasma; appareils d'affichage à plasma ; récepteurs de télévision (affichage à cristaux liquides) ; écrans d'affichage à cristaux liquides; récepteurs de télévision combinés avec enregistreurs de bandes vidéo; récepteurs de télévision combinés avec un lecteur de disques; antennes; syntoniseurs (tuners) pour diffusion par satellite; syntoniseurs (tuners) pour télévision; terminaux Internet; projecteurs vidéo; enregistreurs de cassettes vidéo; caméscopes; caméras vidéo; imprimantes vidéo; lecteurs de disques laser; lecteurs de CD (disques compacts) vidéo; logiciels pour CD (disques compacts) vidéo; lecteurs/enregistreurs vidéo pour DVD (disques numériques polyvalents) ; systèmes vidéo en couleurs pour affichage à grande échelle; systèmes de télévision par câble; unités de disque dur; imageurs vidéo; tableaux d'affichage optique électriques; systèmes d'affichage électriques à usages multiples; systèmes d'équipements vidéo en circuit fermé; logiciels pour DVD (disques numériques polyvalents) ; caméras de télévision; commutateurs vidéo; systèmes d'édition non linéaires; contrôleurs d'édition; système de création de DVD (disques numériques polyvalents) ; affichages à diodes électroluminescentes; autres machines audiovisuelles; machines et appareils à disques optiques; unités de disques optiques, enregistreurs de disques optiques, lecteurs de disques optiques, changeurs de disques optiques, cartouches de disques optiques, systèmes d'enregistrement de disques optiques; machines et appareils de communication; émetteurs-récepteurs de télécopies; émetteurs-récepteurs; téléphones; téléphones mobiles cellulaires; étuis pour téléphones mobiles cellulaires; répondeurs téléphoniques; systèmes d'autocommutateurs privés; récepteurs de systèmes de positionnement mondial; radiotéléphones; radars marins; récepteurs de radiomessagerie; systèmes de communication mobiles; systèmes de radio à accès multi-canaux; panneaux d'information sur le trafic électriques; systèmes de visioconférence; systèmes de téléphones portables privés; systèmes de réseaux locaux; codecs (codeurs/décodeurs) AV; systèmes de navigation pour voitures (systèmes de guidage sur routes) ; systèmes électroniques pour la collecte de péages routiers; antennes GPS (système de positionnement mondial); appareils et instruments de surveillance (contrôle), systèmes de communication et de surveillance pour constructions à appartements, systèmes de détection d'intrus, systèmes automatisés pour la surveillance et la commande de fonctions dans des constructions, appareils de sécurité à plusieurs couches électriques; machines et instruments de commande automatiques; tableaux de distribution électriques; appareils de commande des signaux routiers; systèmes d'emplacement de bus; détecteurs de véhicules à ultrasons; réseaux d'informations et de télécommunications pour la gestion du trafic routier; variateurs de lumière; commutateurs lumineux; onduleurs; systèmes de commande programmables; armoires; systèmes de production d'électricité domestiques; condensateurs de puissance; équipement pour le traitement de l'information; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs; traitements de textes; logiciels (enregistrés) ; scanneurs d'images pour ordinateurs personnels; cartes PC (ordinateurs personnels) ; claviers d'ordinateurs; souris (équipements de traitement des données) ; unités de CD-ROM (disques compacts à mémoire morte) ; unités de disquettes; systèmes de lecture/écriture de cartes; lecteurs de codes à barres; enregistreurs du temps; terminaux de données portables; systèmes de points de vente; terminaux de collecte de données; assistants numériques personnels; unités de DVD-RAM/ROM (disques numériques polyvalents à mémoire vive/mémoire morte) ; systèmes CAO/FAO (conception assistée par ordinateur/fabrication assistée par ordinateur) ; unités de disque dur, calculatrices électroniques; source de courant ininterrompue pour ordinateurs/communication/diffusion; supports de stockage externes; cassettes vidéo; d-vhs (systèmes d'imagerie vidéo pour la maison) ; autres périphériques pour ordinateurs; bandes vidéo; cassettes audio, disquettes; disques optiques; mini-disques; DVD (disques numériques polyvalents) ; cartes à mémoire à circuit intégré; appareils et instruments de pesage et de mesure; systèmes de dosimétrie à thermoluminescence; dosimètres portables à rayons X; compteurs électroniques; ampèremètres; compteurs de consommation d'électricité; mesureurs de serrage, appareils de mesure de perditance électriques; compteurs d'isolation électriques; thermomètres; processeurs de systèmes de mesure; moniteurs électriques de la tension secteur de type multi-circuits; mesures de micro-précision; compteurs pas à pas; analyseurs audio/vidéo; oscilloscopes; modulateurs; voltmètres; distorsiomètres; capteurs; capteurs photosensibles; capteurs thermométriques; capteurs de position; capteurs de vitesse angulaire; capteurs de rotation; capteurs d'angles; capteurs de point de rosée; autres capteurs; composants électriques; diodes luminescentes; cristaux liquides; module d'affichage à cristaux liquides; magnétrons; diodes; transistors; dispositifs à mémoire à semi-conducteurs; micro-ordinateurs à une seule puce; cartouche pour microphones à condensateur électrique; thermostats; circuits intégrés; processeurs d'images demi-teintes; têtes d'impression thermiques; aimants permanents; connecteurs électriques ; relais; pièces et parties constitutives d'un moniteur d'affichage ; laser à semi-conducteurs; dispositif à couplage de charge (dispositif CCD) ; détecteurs d'images; condensateurs pelliculaires; unités à membrane pour une suroxygénation; unités de syntoniseurs (tuners) électriques; unités à haute fréquence; unités de validation de pièces; unités de validation de billets; dispositifs de lecture/écriture de cartes magnétiques; oscillateurs commandés par tension; modules synthétiseurs à circuit à verrouillage de phase; unités de module de communication sans fil; composants de transmission optiques; tableaux de câblage imprimés; composants de haut-parleurs; alimentation en électricité; adaptateurs CA (courant alternatif); aimants de focalisation; inducteurs (bobines) ; condensateurs pour appareils électriques; filtres de signaux électriques; colliers de déviation; thermistors; varistances; composants de céramiques piézoélectriques; dispositifs acousto-optiques; résistances; potentiomètres; unités d'impression; circuits intégrés hybrides; composants de commutation; tableaux de câblage thermosoudables; tableaux à touches transparentes; éléments électroluminescents; unités de commande à distance; éléments résistants magnétiques; déconnexions thermiques; équipements pour le traitement de l'information, en particulier pour applications financières; programmes de système d'exploitation; matériel informatique et logiciels, en particulier pour le développement, l'entretien et l'utilisation de réseaux informatiques locaux et étendus; systèmes de lecture de cartes à mémoire et systèmes de lecture de données mémorisées y compris mémoires à circuit intégré et mémoires de cartes bancaires; distributeurs automatiques de billets; machines comptables; cartes codées, y compris cartes magnétiques et cartes à circuits intégrés, en particulier pour applications financières; lecteurs de cartes, appareils d'impression, y compris appareils d'impression pour systèmes de traitement de données et systèmes de transactions financières; codeurs et décodeurs; modems; cartes magnétiques codées; cartes portant des données électroniques; lecteurs de cartes magnétiques codées; lecteurs de cartes portant des données électroniques; systèmes électroniques de cryptage; matériel informatique; terminaux informatiques; logiciels utilisés dans les services financiers, les industries bancaire et de télécommunications; produits électriques et électroniques, à savoir machines à calculer, plannings de poche, alarmes; cartes bancaires, y compris cartes bancaires imprimées et cartes bancaires à mémoire magnétique et à mémoire à circuit intégré; cartes bancaires, cartes de crédit, cartes de débit, y compris ces cartes dotées de circuits intégrés et de microprocesseurs; cartes mémoire; distributeurs automatiques de billets de banque; équipements pour le traitement de données et ordinateurs comprenant des cartes dotées de micro-processeurs et de circuits intégrés; matériel informatique sous forme de cartes à circuits intégrés et de lecteurs de cartes contenant des transpondeurs et autres dispositifs de paiement de proximité; tapis de souris; dispositifs à induction; dispositifs de déplacement de l'électricité; dispositifs de contrôle et de régulation de l'électricité; instruments de mesure de l'électricité; dispositifs de protection électrique; tableaux de commutation; appareils de tableaux de commutation; dispositifs de câblage et fournitures; dispositifs de contrôle de liquide, à savoir, débitmètres, manostats, minuteries séquentielles, commutateurs et commandes électriques; amplificateurs audio pour claviers; mémoires externes pour instruments de musique; systèmes de gestion de données et de conservation d'archives d'anesthésie; bobines de gradient, à savoir bobines de gradient magnétiques pour l'imagerie par résonance magnétique; avertisseurs de basse pression des pneus; manomètres pour pneus de véhicules; machines pour l'essai du caoutchouc; logiciels de gestion et de conseil en ressources humaines ;

Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; bagues [bijouterie] ; boîtes en métaux précieux ; boîtes à bijoux ; boîtiers de montre ; boutons de manchettes ; bracelets [bijouterie] ; bracelets de montres ; cadrans [horlogerie] ; chaînes [bijouterie] ; chronographes [montres] ; chronomètres ; colliers [bijouterie] ; figurines [statuettes] en métaux précieux ; statuettes en métaux précieux ; médailles ; médaillons [bijouterie] ; montres ; or brut ou battu ; porte-clés [anneaux brisés avec breloque ou colifichet] ; Coupes commémoratives en métaux précieux ; Pièces, lingots et médailles en métaux précieux ou en leurs alliages, commémoratifs ou non; épinglettes (pins) ;

Papier et carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie et articles de bureau, à l'exception des meubles; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel de dessin et matériel pour artistes; pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement; feuilles, films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement; caractères d'imprimerie, clichés ; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; albums ; atlas ; autocollants [articles de papeterie] ; bannières en papier ; bavoirs en papier ; billets [tickets] ; tickets [billets] ; blocs à dessin ; blocs [papeterie] ; boîtes de peinture [matériel scolaire] ; boîtes en papier ou en carton ; brochures ; articles de bureau à l’exception des meubles ; cahiers ; carnets ; cartes géographiques ; cartes postales ; cartes de voeux ; cartes à échanger autres que pour jeux ; catalogues ; chemins de table en papier ; classeurs [articles de bureau] ; appareils pour le collage des photographies ; colles pour la papeterie ou le ménage ; corbeilles à courrier ; crayons ; décalcomanies ; instruments de dessin ; dessous de chopes à bière ; drapeaux en papier ; machines à écrire [électriques ou non électriques] ; instruments d'écriture ; matières d'emballage [rembourrage] en papier ou en carton ; enveloppes [papeterie] ; fanions en papier ; feuilles [papeterie] ; figurines [statuettes] en papier mâché ; filtres à café en papier ; tracts ; fournitures pour le dessin et l’écriture ; globes terrestres ; gommes à effacer ; gravures ; objets d'art gravés ; images ; imprimeries portatives [articles de bureau] ; matériel d'instruction à l'exception des appareils ; journaux ; linge de table en papier ; lingettes en papier pour le démaquillage ; livres ; mouchoirs de poche en papier ; nappes en papier ; nécessaires pour écrire [papeterie] ; papier ; papier hygiénique ; papier d’emballage ; faire-part [papeterie] ; périodiques ; photographies [imprimées] ; photogravures ; porte-affiches en papier ou en carton ; publications imprimées ; répertoires ; revues [périodiques] ; rubans en papier autres que de mercerie ou pour les cheveux ; sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; serviettes de table en papier ; serviettes de toilette en papier ; sets de table en papier ; supports pour photographies ; peintures [tableaux] encadrées ou non ; timbres [cachets] ; timbres-poste ; pinceaux; chéquiers, cartes perforées; déchiqueteurs de papier; agrafeuses électriques; ouvre-lettres à piles; taille-crayons électriques; perforatrices électriques; machines à écrire électroniques; cassettes de rubans pour machines à écrire électroniques; appareils d'impression de chèques; Papier pour transfert thermique ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; bandanas [foulards] ; bérets ; bodys [vêtements de dessous] ; bonnets ; casquettes ; caleçons [courts] ; caleçons de bain ; ceintures [habillement] ; pull-overs ; chapeaux ; chasubles ; chaussettes ; chaussures ; chaussures de sport ; chemises ; crampons de chaussures de football ; costumes ; combinaisons ; cravates ; culottes ; débardeurs de sport ; écharpes ; espadrilles ; gants [habillement] ; jerseys [vêtements] ; jupes ; kimonos ; layettes ; leggins [pantalons] ; maillots de sport ; maillots de bain ; manteaux ; pantalons ; chaussons ; parkas ; peignoirs de bain ; ponchos ; pyjamas ; robes ; semelles ; soutien-gorge ; tee-shirts ; tenues de judo ; vestes ; sous-vêtements ; antidérapants pour chaussures ; bas ; bas absorbant la transpiration ; bavoirs non en papier ; bonnets de bain ; capuchons [vêtements] ; ceintures porte-monnaie [habillement] ; semelles intérieures ; sandales ; vêtements imperméables ; Tenues d'athlétisme ; chaussures d'athlétisme ; chaussures de basketball ; shorts de boxe ; chaussures de boxe ; vêtements, maillots et chaussures de cyclisme ; chaussures de handball ; tenues de judo ; shorts, chaussures et maillots de rugby ; vestes, gants et bottes d’équitation ; tenues de taekwondo ; bonnets de water-polo ; chaussures d’escalade ; combinaisons et shorts de surf ; combinaisons et chaussures de ski ; vêtements de sport ;

Jeux, jouets; appareils de jeux vidéo; articles de gymnastique et de sport; décorations pour arbres de Noël ; amorces fulminantes [jouets] ; arcs de tir ; armes d’escrime ; attirail de pêche ; babyfoot ; balançoires ; balles de jeu ; ballons de jeu ; bandes de billard ; baudriers d'escalade ; biberons de poupées ; bicyclettes fixes d'entraînement ; billes de billard ; billes pour jeux ; blocs de construction [jouets] ; blocs de départ pour le sport ; bobsleighs ; body boards ; bombes de table pour fêtes ; boules de jeux ; brassards de natation ; cartes à jouer ; jeux de cartes ; ceintures d'haltérophilie [articles de sport] ; ceintures de natation ; chariots pour sacs de golf ; chevaux à bascule [jouets] ; cibles ; cibles électroniques ; commandes pour consoles de jeu ; commandes pour jouets ; confettis ; cordes de raquettes ; produits cosmétiques d'imitation en tant que jouets ; objets de cotillon ; crosses de golf [clubs de golf] ; crosses de hockey ; appareils pour le culturisme ; dés [jeux] ; disques pour le sport ; disques volants [jouets] ; doudous [peluches] ; drones [jouets] ; échiquiers ; écrans de camouflage [articles de sport] ; engins pour exercices corporels ; exerciseurs [extenseurs] ; articles de farces et attrapes ; figurines [jouets] ; filets [articles de sport] ; filets de tennis ; filets de volley-ball ; ballons de sport ; films de protection conçus pour écrans de jeux portatifs ; gants de boxe ; gants [accessoires de jeux] ; gants d’escrime ; gants de golf ; gilets de natation ; objets gonflables pour piscines ; appareils de gymnastique ; appareils de culture physique ; gyroscopes et stabilisateurs de vol pour modèles réduits d'aéronefs ; haltères courts ; haltères longs ; harnais pour planches à voile ; hochets ; appareils de jet de balles de tennis ; jetons pour jeux ; machines de jeu vidéo électroniques ; jeux d’anneaux ; jeux de société ; appareils pour jeux ; jeux de table ; machines pour jeux d'argent ; jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides ; jeux et jouets portatifs avec fonctions de télécommunication intégrées ; jouets pour animaux de compagnie ; joysticks pour jeux vidéo ; luges [articles de sport] ; machines à sous [machines de jeu] ; manèges forains ; maquettes [jouets] ; marionnettes ; masques d'escrime ; masques [jouets] ; papillotes surprise [crackers de Noël] ; patins à roulettes ; patins à glace ; peluches [jouets] ; perches pour le saut à la perche ; planches à roulettes ; planches pour le surf ; planches à voile ; planches de natation pour battements de pieds ; planches à rames [paddleboards] ; poupées ; protège-coudes [articles de sport] ; protège-genoux [articles de sport] ; protège-tibias [articles de sport] ; punching-balls ; puzzles ; raquettes ; rembourrages de protection [parties d'habillement de sport] ; résine utilisée par les athlètes ; revêtements de skis ; robots en tant que jouets ; rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement ; rubans de gymnastique rythmique ; skis ; slips de soutien pour sportifs [articles de sport] ; snowboards [planches de surf des neiges] ; tables pour tennis de table ; tapis d’éveil ; tickets à gratter pour jeux de loterie ; matériel pour le tir à l’arc ; toboggan [jeu] ; trampolines ; tremplins [articles de sport] ; tricycles pour enfants en bas âge [jouets] ; trottinettes [jouets] ; véhicules [jouets] ; véhicules télécommandés [jouets] ; vêtements de poupées ; volants [jeux] ; Kayaks de mer ; Genouillères pour l'athlétisme ; Haies destinées à l'athlétisme ; sets de badminton ; filets de badminton ; raquettes, cordes et housses de raquettes de badminton ; ballons de basketball ; paniers de basketball ; jeux d’arcade au tir de basketball ; javelots de sport ; perches de saut [équipement de sport] ; poids pour lancer de poids ; Poids pour les jambes [articles de sport] ; Machines comprenant des poids pour l'exercice physique ; disques pour le sport ; rings de boxe ; équipements d’escrime ; Masques de protection pour le visage lors de la pratique de l'escrime ; gants, ballons et buts de football ; balles de golf ; fers [clubs de golf] ; agrès de gymnastique ; bancs et haltères pour l’haltérophilie ; Ceintures d'haltérophilie [articles de sport] ; ballons et gants de handball ; palets et crosses de hockey ; Protections pour gardiens de but de hockey sur gazon et sur glace ; matériel de natation ; équipements de flottaison pour la natation ; équipements d’entrainement pour le rugby ; ballons de rugby ; protections abdominales pour taekwondo ; rembourrages de protection pour taekwondo ; gilets de protection conçus pour la pratique du taekwondo ; balles, filets et raquettes de tennis ; tables, filets, balles et raquettes de tennis de table ; arcs de tir ; cordes d’arcs de tir ; flèches pour tir à l’arc ; trampolines ; ballons et filets de volleyball ; ballons de water-polo ; structures d’escalade [articles de sport] ; baudriers d’escalade ; bâtons de ski ; pierres et balais de curling ; Skeletons [articles de sport] ; flotteurs électriques pour la pêche; appareils pour nouer des lignes de pêche à des hameçons; appareils électroniques pour s'exercer au golf; applicateurs de cire pour skis; bicyclettes et rouleaux fixes d'entraînement; balles en caoutchouc; sacs de sport conçus de manière à contenir des appareils de sport spécifiques; protections pour le sport ; protections rembourrées pour le sport ;

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; abonnement à un ensemble de moyens d’informations et notamment à une chaine de télévision, à des journaux et à des journaux électroniques ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; administration de programmes de fidélisation de consommateurs ; affichage publicitaire ; services d'agences d'informations commerciales ; services d'agences de publicité ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; conception de matériels publicitaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; services de conseils en gestion de personnel ; conseils en organisation des affaires ; conseils en communication [relations publiques] ; conseils en communication [publicité] ; décoration de vitrines ; organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion [distribution] d'échantillons ; location de distributeurs automatiques ; distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; location d'espaces publicitaires ; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services ; production de films publicitaires ; gestion d'affaires pour le compte de sportifs ; services de gestion de projets commerciaux dans le cadre de projets de construction ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs en matière de choix de produits et de services ; services d'intermédiaires commerciaux dans le cadre de la mise en relation d'éventuels investisseurs à la recherche de financements ; services d'intermédiation commerciale [conciergerie] ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; marketing ; marketing ciblé ; négociation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers ; négociation de contrats d'affaires pour des tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de panneaux publicitaires ; portage salarial ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers ; promotion de produits et services par l'intermédiaire du parrainage de manifestations sportives ; services publicitaires facturables au clic ; publicité radiophonique, télévisée, par correspondance ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; recherche de parraineurs ; recrutement de personnel ; conseil et mise à disposition d’informations en matière de recrutement de personnel ; orientation de personnel [conseil en placement de personnel] ; référencement de sites web à but commercial ou publicitaire ; services de relogement pour entreprises ; services de revues de presse ; production d'émissions de télé-achat ; sélection du personnel par procédés psychotechniques ; sondage d'opinion ; location de stands de vente ; services de télémarketing ; vente aux enchères ; expertises en affaires ; gestion de fichiers informatiques ; informations d'affaires ; gestion administrative de lieux d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; recherches pour affaires ; relations publiques ; rédaction de textes publicitaires ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, en particulier pour l'organisation d'évènements à caractère sportif, culturel ou promotionnel ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; optimisation du trafic pour des sites web ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; négociation de contrats publicitaires ; Négociation de contrats en matière d'achat et de vente de produits ; Services de publicité visant à promouvoir la sensibilisation du public à des questions sociales ; Conduite d’expositions commerciales virtuelles en ligne ; développement de campagnes de promotion de manifestations sportives auprès de partenaires, et notamment des collectivités territoriales et d’entreprises privées ; Fourniture d'assistance dans le domaine de la promotion commerciale de manifestations sportives, de rassemblements populaires autour de manifestations sportives ; gestion commerciale d’infrastructures sportives ; Mise en relation de bénévoles qualifiés avec des organisations à but non lucratif ; Organisation d'événements, d'expositions, de foires et de spectacles à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires dans le cadre de la promotion de manifestations sportives ; Services d'agence pour la promotion de personnalités sportives ; Services de compilation et de gestion de données dans des bases de données informatiques ; abonnement à des services de bases de données par télécommunication ; Analyses du prix de revient concernant l'élimination, l'évacuation, la manutention et le recyclage des déchets ; Services de publicité pour la sensibilisation du public aux questions et initiatives environnementales ; Services de publicité visant à promouvoir la sensibilisation du public aux questions environnementales ; diffusion d’annonces publicitaires par tous médias, notamment sous forme de messages thématiques centrés sur les valeurs humaines; promotion publicitaire des produits et services de tiers, par le moyen d’accords contractuels, notamment de partenariat [sponsoring] et de licences portant sur le transfert de notoriété, d'image et de sympathie dérivées de manifestations culturelles et sportives, notamment internationales; promotion publicitaire des produits et services de tiers par le moyen dit du facteur d’intérêt initial conduisant le public à considérer des produits ou services qui lui sont présentés munis de signes, emblèmes ou messages propres à capter son attention; promotion des produits et services de tiers par le moyen dit du transfert d’image; administration commerciale de la participation d’équipes nationales à une compétition athlétique internationale, et promotion auprès du public et des milieux intéressés du soutien aux dites équipes; services de gestion d'inventaire; conseils commerciaux en matière de services de contrôle des stocks; publicité par marketing direct pour des tiers portant sur le marketing de bases de données; conseils en publicité par marketing direct pour des tiers portant sur le marketing de bases de données; services de conseils en réorganisation commerciale; services de gestion de parcs de camions et d'automobiles, à savoir facturation et conseils en services de gestion administrative de parcs de camions et d'automobiles; services de conseils en administration commerciale; gestion administrative de centrales électriques de tiers; conseils en affaires en matière de gestion de centrales électriques; administration commerciale de contrats de réparation et de révision; services de gestion commerciale de la chaîne d’approvisionnement; services de conseils en affaires en matière d’achat et d’approvisionnement en services et produits chimiques; gestion commerciale de l’approvisionnement en produits; établissement d'inventaires de produits; conseils, marketing, analyse des prix et des coûts concernant les dispositifs de purification électrochimique de liquides à usage industriel; gestion administrative, commerciale et technique de fichiers informatiques; services de saisie et de traitement de données; services de vente au détail dans des grands magasins liés à la vente de produits de beauté, produits de toilette, outils à main ; services d'informations concernant la vente de matières premières; services d'informations commerciales; services d'agences d’informations commerciales; services de location de photocopieuses; promotion de la vente de produits et services de tiers, par le biais d'annonces publicitaires, concours promotionnels, remises et primes sous forme de loteries promotionnelles, ristournes, points de réduction, et offres à valeur ajoutée réalisés en rapport avec l’utilisation de cartes de paiement; promotion de compétitions et événements sportifs à l'usage de tiers; promotion de concerts et d'événements culturels de tiers, organisation d'expositions à des fins commerciales ou publicitaires; fourniture de documentation, à savoir publipostage, distribution de matériel publicitaire, distribution d'échantillons, reproduction de documents; publicités concernant la promotion des ventes commerciales de produits et services au niveau de la vente au détail; services de fourniture d'informations liées au commerce électronique et vente électronique au détail; fourniture d'informations concernant l'achat de produits et services en ligne via l'internet et d'autres réseaux informatiques; publicité concernant les transports, voyages, hôtels, logements, aliments et repas, sports, divertissements et visites touristiques mise à disposition par le biais d'agences touristiques; maintenance de bases de données informatisées; gestion de fichiers digitaux constituant un portefeuille d’images et de séquences vidéo destinés à une utilisation sous licence dans la publicité traditionnelle et dans la promotion de comportements [moral advertising]; fourniture de marché en ligne pour l'acheteur et le vendeur de biens et de services; services de vente au détail ou en gros de pneus; services de vente au détail ou en gros de vêtements, chaussures, chapellerie; services de vente au détail ou en gros d'articles de sport; services de vente au détail ou en gros de bicyclettes ainsi que leurs parties et garnitures; services de vente au détail ou en gros de préparations pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ainsi que de fournitures médicales; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises]; services de vente au détail ou en gros de bijouterie, joaillerie, horlogerie, accessoires de mode, sacs, memorabilia ; gestion de ressources humaines ; services de conseil et de gestion en ressources humaines ;

Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages ; accompagnement de voyageurs ; Diffusion de données liées aux méthodes de transport ; Encadrement d'excursions, de visites touristiques et de voyages ; organisation et encadrement de visites touristiques guidées ; informations en matière de voyages et de trafic ; gardiennage temporaire d’effets personnels ; Fourniture d'informations tarifaires relatives aux transports ; Mise à disposition d'informations en matière de planification et de réservation de voyages et de transport par voie électronique ; Mise à disposition de visites touristiques [transport] ; Organisation de voyages organisés, d'excursions et de visites touristiques ; réservation de places de voyage ; services de chauffeurs ; Services d'oeuvres de bienfaisance, à savoir transport pour personnes âgées et pour personnes handicapées, distribution de vêtements et couvertures ; Collecte de papiers et de cartons pour le recyclage ; location de bacs de recyclage ; distribution d’énergie ; services d’entreposage de supports contenant des images fixes et mobiles; distribution de pétrole ou de gaz par oléoducs; location d'automobiles, d'avions, d'automotrices et de véhicules marins; services de livraison et de stockage de produits chimiques dans le domaine du traitement de l'eau et des systèmes de fabrication du papier et de la pâte; transport en bateau; services de réservation de véhicules; services de mise à disposition d'informations concernant les voyages; services d'assistance de planification de transports avant le voyage; distribution de produits de l'imprimerie; réservation de billets de transport; services de mise à disposition d'informations dans le domaine du tourisme, à savoir mise à disposition d'informations en matière de transport; services de mise à disposition d'informations dans le domaine du tourisme, à savoir services de mise à disposition d'informations sur la réservation de billets de transport, de voyages et de visites touristiques; services de mise à disposition d'informations dans le domaine du tourisme, à savoir services de mise à disposition d'informations sur le calendrier d'activités pour les visites touristiques et le transport; services liés au transport pour l'assistance aux touristes; services de réservation touristique, à savoir services de réservation de billets et services de réservation de transport; services de mise à disposition d'informations en matière de prix, d'horaires et de moyens de transport; services d'assistance aux touristes concernant la réservation de billets de transport, de voyages et de visites touristiques; services d'assistance aux touristes concernant le calendrier d'activités pour les visites touristiques; services de réservation touristique, à savoir services de réservation de billets pour le transport, les voyages et les visites touristiques; établissement de rapports de voyage via un réseau informatique mondial ;

Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles ; académies [éducation] ; services d'artistes de spectacles ; location d'appareils audio ; services d'auteur-compositeur ; location de bandes vidéo ; services de bibliothèques de prêt ; services de billetterie [divertissement] ; services de boîtes de nuit [divertissement] ; location de caméras vidéo ; services de camps de vacances [divertissement] ; services de camps sportifs ; services de casino [jeux] ; chronométrage de manifestations sportives ; location d'appareils cinématographiques ; services de clubs [divertissement ou éducation] ; clubs de sport [mise en forme et fitness] ; coaching [formation] ; organisation et conduite de colloques, conférences, symposiums, congrès ; organisation de compétitions sportives ; services de composition musicale ; organisation et conduite de concerts ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; conduite de visites guidées ; conduite de circuits d'escalade guidés ; cours de fitness ; location d’infrastructures sportives ; location de terrains de sport ; services culturels, pédagogiques et de divertissement fournis par des galeries d'art ; location de décors de spectacles ; organisation de défilés de mode à des fins de divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; écoles maternelles [éducation] ; services éducatifs fournis par des écoles ; services d'éducation physique ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; cours par correspondance ; enseignement de la gymnastique ; enseignement de toutes les disciplines sportives ; location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules ; services d'examens pédagogiques ; location de films cinématographiques ; production de films autres que films publicitaires ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; formation pratique [démonstration] ; services de formation par le biais de simulateurs ; organisation et conduite de forums éducatifs non virtuels ; informations en matière d'éducation et de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; mise à disposition d'installations sportives ; services d'interprètes linguistiques ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d’argent ; services de karaoké ; mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable ; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables ; organisation de loteries ; location de matériel de jeux ; micro-édition ; microfilmage ; montage de bandes vidéo ; services de musées [présentation, expositions] ; production musicale ; location d'oeuvres d'art ; services d'orchestres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation d'événements costumés [cosplay] pour le divertissement ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; services de parcs d'attractions ; services de photographie ; planification de réceptions [divertissement] ; location de postes de télévision et de radio ; services de préparateurs physiques [fitness] ; projection de films cinématographiques ; publication de livres ; publication en ligne de livres et revues spécialisées électroniques ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; recyclage professionnel ; reportages photographiques ; services de reporters ; représentation de spectacles ; réservation de places de spectacles ; production d'émissions de radio et de télévision ; mise à disposition d'émissions de télévision, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; services de salles de jeux ; organisation et conduite de séminaires ; production de spectacles ; production d’évènements sportifs ; organisation de spectacles et d’évènements sportifs [services d'imprésarios] ; location de stades ; services de studio de cinéma ; location de terrains de sport ; services de traduction ; tutorat ; informations relatives aux événements sportifs et culturels, fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet, ou encore à partir d'autres supports ; production et représentation de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes, de films sur bandes vidéo ; projection de film ; location de vidéogrammes, de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre (y compris leurs accessoires) ; publication de livres et de revues électroniques en ligne non téléchargeable ; publication de textes non publicitaires, notamment sous forme électronique ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services d'expositions ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; services photographiques à savoir prises de vues photographiques ; services de galeries d'art fournis en ligne via un lien de télécommunication ; services de réservation de billets pour des événements divertissants, sportifs et culturels ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques (y compris les informations d'archives) sous la forme de textes électroniques, d'informations et de données audio et/ou vidéo, de jeux et de divertissements ; prêt de livres ; Services de divertissement sous forme d'organisation de manifestations sociales de divertissement et sportives ; Publication de documents dans le domaine du sport, de la formation, de la science et des affaires sociales ; Services d'enseignement et de formation en matière de protection de l'environnement ; Services d'enseignement et de formation relatifs aux questions environnementales ; organisation de loteries et compétitions; services de paris et de jeux d’argent liés au, ou en rapport avec le sport; services de divertissements fournis lors d’événements sportifs ou concernant les événements sportifs; organisation d’activités et d’événements sportifs et culturels; organisation de compétitions sportives réelles ou virtuelles; divertissement sous la forme de nouvelles télévisées; services de divertissements sous la forme de création, développement et production de programmes télévisés; services de divertissements sous la forme de programmes de téléréalité permanents; divertissement sous la forme de programmes de télévision permanents dans le domaine du sport; services de location d’équipements audio et vidéo; production de films, autres que films publicitaires; production d'enregistrements vidéo et de sons; présentation et distribution de films et d'enregistrements vidéo et de sons; location de films et d’enregistrement vidéo et de sons; location et/ou mise à disposition au moyen d’un réseau informatique de produits d’éducation et de divertissements interactifs, à savoir disques compacts interactifs, CD-ROM, jeux informatiques; divertissement, à savoir présentation de produits d’éducation et de divertissements interactifs, à savoir disques compacts interactifs, CD-ROM, jeux informatiques; couverture d’événements sportifs radiophoniques et télévisés; services de production de programmes radio et de télévision et de bandes vidéo; production de dessins animés; production de programmes animés pour la télévision; services de réservation de tickets pour spectacles et événements sportifs; organisation de concours de beauté; divertissement interactif; services de paris en ligne; fourniture de jeux sur l’Internet; fourniture de services de tombolas; services de mise à disposition d'informations concernant les divertissements ou l’éducation, fournies en ligne à partir d’une banque de données ou à partir d’Internet; services de jeux électroniques fournis par le biais d’Internet; fourniture de publications électroniques en ligne; mise à disposition de musique numérique à partir d’Internet; mise à disposition de musique numérique à partir de sites Internet MP3; mise à disposition de résultats sportifs; services de mise à disposition d’informations concernant le sport et les événements sportifs; location de sons et d’images enregistrés; services de production audio; services de mise à disposition d’informations concernant les événements sportifs fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou de l’Internet; services d’édition et de publication; mise à disposition de musique numérique (non téléchargeable); mise à disposition de musique à partir d'Internet; services de publication de statistiques en matière de résultats sportifs et de mesures d'audience de compétitions sportives; formation à l'utilisation et au fonctionnement de systèmes de signalisation et de notification de croisement pour les industries du transit et des chemins de fer; conduite de séminaires, conférences, symposiums ou ateliers dans le domaine de l'imagerie médicale et du diagnostic à l’attention des médecins et des employés des sociétés pharmaceutiques; services d'éducation, à savoir conduite de séminaires, conférences, symposiums ou ateliers dans le domaine des sciences de la vie et de la biotechnologie pour scientifiques et chercheurs; conduite de séminaires sur les problèmes de traitement des eaux industrielles; services de formation dans tous les domaines précités; services de formation en gestion et en matière médicale par l'utilisation d'instructions et démonstrations fournis en ligne, via l'internet, des intranets et extranets; services d'éducation, à savoir conduite d'ateliers de formation pratique, de cours et de séminaires comprenant des démonstrations dans le domaine médical et de la gestion; conception, réalisation et animation de cours, séminaires et toutes actions de formation dans le domaine informatique; services cinématographiques; services de mise à disposition d'informations en matière de divertissement; productions théâtrales; projection de films; studios de cinéma; services de reporters; fourniture de publications électroniques en ligne, non téléchargeables; services de music-hall; services d'éducation, à savoir conduite de cours, séminaires, présentations, présentations vidéo; fourniture de matériel d'éducation, à savoir diffusion de matériel dans le domaine des connaissances financières; services d'éducation dans le domaine du tourisme; services de mise à disposition d'informations dans le domaine du tourisme, à savoir services de mise à disposition d'informations sur la réservation de billets pour des événements de divertissement; services de mise à disposition d'informations dans le domaine du tourisme, à savoir services de mise à disposition d'informations en matière de divertissement; services de mise à disposition d'informations dans le domaine du tourisme, à savoir services de mise à disposition d'informations sur le calendrier des activités sportives, culturelles et de divertissement; services de divertissement proposés dans le cadre d'une offre d'assistance aux touristes ; services de réservation touristique, à savoir services de réservation d'activités et de divertissements; services de réservation de billets d'événements de divertissement proposés dans le cadre d'une offre d'assistance aux touristes ; services d'informations en matière de divertissements et d'activités sportives et culturelles aux touristes concernant le calendrier d'activités sportives, culturelles et de divertissement ; remise de prix récompensant les auteurs d'actes ou de performances exceptionnels; organisation et conduite de cérémonies en relation avec la remise de prix et de récompenses ; services de formation en ingénierie ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Approvisionnement de cafétérias à service rapide ; auberges pour touristes ; bars ; bars à cocktails ; cafés-bars ; conseils concernant la cuisine ; conseils en matière de restauration [alimentation] ; crèches et garderies ; Fourniture d'aliments et de boissons par le biais d'une camionnette mobile [service de restauration] ; Fourniture d'installations pour conférences, expositions et réunions ; Informations et conseils en matière de préparation de repas ; Hôtels, auberges et pensions, logements de vacances et pour touristes ; Foyers et auberges de jeunesse [hébergement temporaire] ; Fourniture de zones de repos temporaire pour les passagers ; Fourniture de repas pour la consommation immédiate (services de restauration) ; location d’équipements de bars ; location de constructions transportables ; location de salles pour évènements sociaux ; Mise à disposition d'informations en ligne en matière de réservations d'hôtels ; Services d'agences de réservation de logements [multipropriétés] ; Services d'agences de voyage pour la réservation de logements temporaires ; Services d’aliments et de boissons à emporter ; Services de boîtes de nuit [fourniture de nourriture] ; Services d'informations en matière d'hébergements dans le domaine du voyage et services de réservation d'hébergements pour voyageurs ; Services de camps de vacances et de camping touristique [hébergement] ; Services de restaurants possédant une licence de débit de boissons à consommer sur place ; services de traiteurs ; Services d'oeuvres de bienfaisance, à savoir mise à disposition d'hébergement temporaire ; Fourniture de repas à l'intention de sans-abri ou de personnes en situation précaire ; location d’installations pour expositions et évènements culturels et sportifs ; organisation de réceptions ; services de cafétérias et de restaurants; services d’accueil et d’hospitalité, à savoir fourniture d’aliments et de boissons; réservation d’hôtels et de logements temporaires; cafés; location de salles de réunion; maisons de vacances; services de mise à disposition d'informations dans le domaine du tourisme, à savoir mise à disposition d'informations sur les logements; services de mise à disposition d'informations dans le domaine du tourisme, à savoir mise à disposition d'informations sur la fourniture d'aliments et de repas; services d'hébergement pour l'assistance aux touristes; services liés à la fourniture d'aliments et de repas pour l'assistance aux touristes; services de réservation touristique, à savoir services de réservation de chambres d'hôtel et de repas et aliments; services de mise à disposition d'informations dans le domaine du tourisme, à savoir services de mise à disposition d'informations concernant la réservation de chambres d'hôtel, logements, aliments et repas; services de réservation de chambres d'hôtel, de logements temporaires et de restauration proposés dans le cadre d'une offre d'assistance aux touristes ; services de réservation touristique, à savoir services de réservation de chambres d'hôtel, logements, aliments et repas; location de constructions mobiles et modulaires.