TERRE DE JEUX 2024 PARIS 2024 - Comité d'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques / COJO
Présentation de la marque TERRE DE JEUX 2024
Déposée par voie électronique le 14 juin 2019 par PARIS 2024 - Comité d'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques / COJO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRE DE JEUX 2024 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-27 du 5 juillet 2019.
Le déposant est PARIS 2024 - Comité d'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques / COJO domicilié(e) 96 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Monsieur LAURENT NOWAK domicilié(e) 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75009 - PARIS - France.
La marque TERRE DE JEUX 2024 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4559766.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE JEUX 2024 arrivera à expiration en date du 14 juin 2029.
PARIS 2024 - Comité d'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques / COJO a également déposé les autres marques suivantes : Mission 2024 , Solidarité 2024 , Territoires 2024 , Rêve 2024 , Santé 2024 , Jecours 2024 , Entreprendre 2024 , Hello 2024 , Avenir 2024 , Génération 2024
PARIS 2024 - Comité d'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques / COJO - 96 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
CABINET PLASSERAUD, Monsieur LAURENT NOWAK - 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27
Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs; logiciels; extincteurs ; accumulateurs électriques pour véhicules ; accumulateurs électriques ; agendas électroniques ; aimants décoratifs [magnets] ; instruments d’alarme ; appareils pour l'analyse de l'air ; antennes ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; assistants numériques personnels [PDA] ; appareils et instruments pour l'astronomie ; dispositifs audio et vidéo pour la surveillance de bébés ; automates à musique à prépaiement ; avertisseurs acoustiques ; bagues intelligentes ; baladeurs multimédias ; balances ; balises lumineuses ; bandes vidéo ; batteries pour cigarettes électroniques ; biopuces ; boîtiers de haut-parleurs ; bombes [équitation] ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; bornes d'affichage interactives à écran tactile ; boussoles ; bracelets magnétiques d’identification ; bracelets connectés [instruments de mesure] ; cadres pour diapositives ; cadres de photos numériques ; caméras [appareils cinématographiques] ; cartouches de jeux vidéo ; cartouches de toner vides pour imprimantes et photocopieurs ; casques de protection ; casques de protection pour le sport ; casques à écouteurs ; casques de réalité virtuelle ; cassettes vidéo ; cellules photovoltaïques ; chargeurs de piles et batteries ; appareils de chromatographie de laboratoire ; chronographes [appareils enregistreurs de durées] ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; claviers d'ordinateur ; clés USB ; coques pour smartphones, pour tablettes électroniques et pour assistants numériques personnels [PDA] ; dessins animés ; dictionnaires électroniques de poche ; disques compacts [audio-vidéo] ; disques optiques ; distributeurs de billets [tickets] ; écouteurs téléphoniques ; écrans de projection ; dispositifs électroniques d'affichage numérique ; enseignes lumineuses ; instruments et machines pour essais de matériaux ; étuis à lunettes ; étuis pour smartphones ; fichiers de musique et d’images téléchargeables ; gilets de sécurité réfléchissants ; appareils pour GPS [systèmes de repérage universel] ; guichets automatiques [DAB] ; harnais de sécurité autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport ; haut-parleurs ; hologrammes ; housses pour ordinateurs portables ; imprimantes d’ordinateur ; matériel informatique ; jumelles [optique] ; lanternes magiques ; lasers non à usage médical ; lecteurs optiques ; lecteurs [équipements de traitement de données] ; lentilles optiques ; leviers de commande à utiliser avec un ordinateur autres que pour jeux vidéo ; logiciels [programmes enregistrés] ; logiciels de jeux ; articles de lunetterie ; lunettes [optique] ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; lunettes 3D ; lunettes intelligentes ; masques respiratoires autres que pour la respiration artificielle ; instruments mathématiques ; mémoires pour ordinateurs ; métronomes ; microphones ; microprocesseurs ; microscopes ; miroirs [optique] ; moniteurs [matériel informatique] ; moniteurs d'affichage vidéo à porter sur soi ; montres intelligentes ; nécessaires mains libres pour téléphones ; objectifs [optique] ; ordinateurs portables ; perches pour autophotos [monopodes à main] ; périphériques d’ordinateurs ; porte-clés électroniques en tant que télécommandes ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ; protège-dents pour le sport ; protège-tête pour le sport ; publications électroniques téléchargeables ; radars ; appareils de radio pour véhicules ; robots humanoïdes dotés d'une intelligence artificielle ; robots pédagogiques ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; sifflets de sport ; sonneries [appareils avertisseurs] ; souris [périphérique d'ordinateur] ; supports d'enregistrements sonores ; appareils de surveillance autres qu'à usage médical ; tableaux d'affichage électroniques ; tablettes électroniques ; téléphones mobiles ; télescopes ; tonalités de sonnerie téléchargeables pour téléphones mobiles ; Logiciels de réalité virtuelle; Lunettes de réalité virtuelle; Casques de réalité virtuelle; Matériel informatique de réalité virtuelle; Logiciels de jeux de réalité virtuelle ;
Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; bagues [bijouterie] ; boîtes en métaux précieux ; boîtes à bijoux ; boîtiers de montre ; boutons de manchettes ; bracelets [bijouterie] ; bracelets de montres ; cadrans [horlogerie] ; chaînes [bijouterie] ; chronographes [montres] ; chronomètres ; colliers [bijouterie] ; figurines [statuettes] en métaux précieux ; statuettes en métaux précieux ; médailles ; médaillons [bijouterie] ; montres ; or brut ou battu ; porte-clés [anneaux brisés avec breloque ou colifichet] ; Coupes commémoratives en métaux précieux ;
Papier et carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie et articles de bureau, à l'exception des meubles; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel de dessin et matériel pour artistes; pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement; feuilles, films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement; caractères d'imprimerie, clichés ; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; albums ; atlas ; autocollants [articles de papeterie] ; bannières en papier ; bavoirs en papier ; billets [tickets] ; tickets [billets] ; blocs à dessin ; blocs [papeterie] ; boîtes de peinture [matériel scolaire] ; boîtes en papier ou en carton ; brochures ; articles de bureau à l’exception des meubles ; cahiers ; carnets ; cartes géographiques ; cartes postales ; cartes de voeux ; cartes à échanger autres que pour jeux ; catalogues ; chemins de table en papier ; classeurs [articles de bureau] ; appareils pour le collage des photographies ; colles pour la papeterie ou le ménage ; corbeilles à courrier ; crayons ; décalcomanies ; instruments de dessin ; dessous de chopes à bière ; drapeaux en papier ; machines à écrire [électriques ou non électriques] ; instruments d'écriture ; matières d'emballage [rembourrage] en papier ou en carton ; enveloppes [papeterie] ; fanions en papier ; feuilles [papeterie] ; figurines [statuettes] en papier mâché ; filtres à café en papier ; tracts ; fournitures pour le dessin et l’écriture ; globes terrestres ; gommes à effacer ; gravures ; objets d'art gravés ; images ; imprimeries portatives [articles de bureau] ; matériel d'instruction à l'exception des appareils ; journaux ; linge de table en papier ; lingettes en papier pour le démaquillage ; livres ; mouchoirs de poche en papier ; nappes en papier ; nécessaires pour écrire [papeterie] ; papier ; papier hygiénique ; papier d’emballage ; faire-part [papeterie] ; périodiques ; photographies [imprimées] ; photogravures ; porte-affiches en papier ou en carton ; publications imprimées ; répertoires ; revues [périodiques] ; rubans en papier autres que de mercerie ou pour les cheveux ; sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; serviettes de table en papier ; serviettes de toilette en papier ; sets de table en papier ; supports pour photographies ; peintures [tableaux] encadrées ou non ; timbres [cachets] ; timbres-poste ;
Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; bagages et sacs de transport; parapluies et parasols; cannes; fouets et sellerie; colliers, laisses et vêtements pour animaux ; bâtons d'alpinistes ; anneaux pour parapluies ; bâtons de randonnée pédestre ; porte-monnaie ; cabas à roulettes ; coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; colliers pour animaux ; couvertures pour animaux ; écharpes pour porter les bébés ; étuis pour clés ; genouillères pour chevaux ; harnais pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ; laisses ; malles ; mallettes pour documents ; poignées pour le transport de sacs à provisions ; porte-bébés hamac ; porte-cartes [portefeuilles] ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; porte-cartes de visite ; portefeuilles ; sacoches de selle ; sacs à dos ; sacs à provision ; sacs de plage ; sacs à main ; sacs de voyage ; sacs de sport ; sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; articles de sellerie ; porte-documents ; tapis de selles d’équitation ; trousses de voyage [maroquinerie] ; valises ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; ustensiles de cuisson et vaisselle, à l'exception de fourchettes, couteaux et cuillères; peignes et éponges; brosses, à l'exception des pinceaux; matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; verre brut ou mi-ouvré, à l'exception du verre de construction; verrerie, porcelaine et faïence ; aérateurs de vin ; aquariums d'appartement ; instruments d’arrosage ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre ; assiettes ; assiettes jetables ; dispositifs électriques pour attirer et détruire les insectes ; baignoires portatives pour bébés ; balais ; batteries de cuisine ; boîtes à thé ; bols ; boules à thé ; bouteilles ; bouteilles isolantes ; bouteilles réfrigérantes ; brosses ; brosses à dents ; brosses à dents électriques ; brûle-parfums ; casseroles ; chandeliers ; chopes à bière ; cochons tirelires ; corbeilles à usage ménager ; corbeilles à papier ; cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine] ; débouchoirs à ventouse ; appareils pour le démaquillage ; appareils de désodorisation à usage personnel ; éponges de ménage ; éponges de toilette ; étendoirs à linge ; fil dentaire ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; gourdes ; maniques ; mélangeurs pour boissons [shakers] ; moules [ustensiles de cuisine] ; mugs ; nécessaires de toilette ; nécessaires pour pique-niques [vaisselle] ; ouvre-bouteilles, électriques et non électriques ; peignes ; photophores pour recevoir une bougie ; pièges à insectes ; pinces à linge ; planches à pain ; porte-savon ; pots à fleurs ; poubelles ; pots ; récipients à boire ; récipients calorifuges pour les aliments ; sacs isothermes ; seaux à glace ; seaux à rafraîchir ; serpillières [wassingues] ; services [vaisselle] ; sets de table, ni en papier ni en matières textiles ; spatules de cuisine ; spatules à usage cosmétique ; tapettes à mouches ; tasses ; service à thé ; tire-bouchons, électriques et non électriques ; torchons [chiffons] pour épousseter ; ustensiles cosmétiques ; ustensiles de ménage ; ustensile de toilette ; ustensiles de cuisine ; ustensiles de cuisson non électriques ; vaisselle ; vaporisateurs à parfum ; vases ; verres [récipients] ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; bandanas [foulards] ; bérets ; bodys [vêtements de dessous] ; bonnets ; casquettes ; caleçons [courts] ; caleçons de bain ; ceintures [habillement] ; pull-overs ; chapeaux ; chasubles ; chaussettes ; chaussures ; chaussures de sport ; chemises ; crampons de chaussures de football ; costumes ; combinaisons ; cravates ; culottes ; débardeurs de sport ; écharpes ; espadrilles ; gants [habillement] ; jerseys [vêtements] ; jupes ; kimonos ; layettes ; leggins [pantalons] ; maillots de sport ; maillots de bain ; manteaux ; pantalons ; chaussons ; parkas ; peignoirs de bain ; ponchos ; pyjamas ; robes ; semelles ; soutien-gorge ; tee-shirts ; tenues de judo ; vestes ; sous-vêtements ; antidérapants pour chaussures ; bas ; bas absorbant la transpiration ; bavoirs non en papier ; bonnets de bain ; capuchons [vêtements] ; ceintures porte-monnaie [habillement] ; semelles intérieures ; sandales ; vêtements imperméables ;
Jeux, jouets; appareils de jeux vidéo; articles de gymnastique et de sport; décorations pour arbres de Noël ; amorces fulminantes [jouets] ; arcs de tir ; armes d’escrime ; attirail de pêche ; babyfoot ; balançoires ; balles de jeu ; ballons de jeu ; bandes de billard ; baudriers d'escalade ; biberons de poupées ; bicyclettes fixes d'entraînement ; billes de billard ; billes pour jeux ; blocs de construction [jouets] ; blocs de départ pour le sport ; bobsleighs ; body boards ; bombes de table pour fêtes ; boules de jeux ; brassards de natation ; cartes à jouer ; jeux de cartes ; ceintures d'haltérophilie [articles de sport] ; ceintures de natation ; chariots pour sacs de golf ; chevaux à bascule [jouets] ; cibles ; cibles électroniques ; commandes pour consoles de jeu ; commandes pour jouets ; confettis ; cordes de raquettes ; produits cosmétiques d'imitation en tant que jouets ; objets de cotillon ; crosses de golf [clubs de golf] ; crosses de hockey ; appareils pour le culturisme ; dés [jeux] ; disques pour le sport ; disques volants [jouets] ; doudous [peluches] ; drones [jouets] ; échiquiers ; écrans de camouflage [articles de sport] ; engins pour exercices corporels ; exerciseurs [extenseurs] ; articles de farces et attrapes ; figurines [jouets] ; filets [articles de sport] ; filets de tennis ; filets de volley-ball ; ballons de sport ; films de protection conçus pour écrans de jeux portatifs ; gants de boxe ; gants [accessoires de jeux] ; gants d’escrime ; gants de golf ; gilets de natation ; objets gonflables pour piscines ; appareils de gymnastique ; appareils de culture physique ; gyroscopes et stabilisateurs de vol pour modèles réduits d'aéronefs ; haltères courts ; haltères longs ; harnais pour planches à voile ; hochets ; appareils de jet de balles de tennis ; jetons pour jeux ; machines de jeu vidéo électroniques ; jeux d’anneaux ; jeux de société ; appareils pour jeux ; jeux de table ; machines pour jeux d'argent ; jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides ; jeux et jouets portatifs avec fonctions de télécommunication intégrées ; jouets pour animaux de compagnie ; joysticks pour jeux vidéo ; luges [articles de sport] ; machines à sous [machines de jeu] ; manèges forains ; maquettes [jouets] ; marionnettes ; masques d'escrime ; masques [jouets] ; papillotes surprise [crackers de Noël] ; patins à roulettes ; patins à glace ; peluches [jouets] ; perches pour le saut à la perche ; planches à roulettes ; planches pour le surf ; planches à voile ; planches de natation pour battements de pieds ; planches à rames [paddleboards] ; poupées ; protège-coudes [articles de sport] ; protège-genoux [articles de sport] ; protège-tibias [articles de sport] ; punching-balls ; puzzles ; raquettes ; rembourrages de protection [parties d'habillement de sport] ; résine utilisée par les athlètes ; revêtements de skis ; robots en tant que jouets ; rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement ; rubans de gymnastique rythmique ; skis ; slips de soutien pour sportifs [articles de sport] ; snowboards [planches de surf des neiges] ; tables pour tennis de table ; tapis d’éveil ; tickets à gratter pour jeux de loterie ; matériel pour le tir à l’arc ; toboggan [jeu] ; trampolines ; tremplins [articles de sport] ; tricycles pour enfants en bas âge [jouets] ; trottinettes [jouets] ; véhicules [jouets] ; véhicules télécommandés [jouets] ; vêtements de poupées ; volants [jeux] ; Kayaks de mer ;
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; abonnement à un ensemble de moyens d’informations et notamment à une chaine de télévision, à des journaux et à des journaux électroniques ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; administration de programmes de fidélisation de consommateurs ; affichage publicitaire ; services d'agences d'informations commerciales ; services d'agences de publicité ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; conception de matériels publicitaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; services de conseils en gestion de personnel ; conseils en organisation des affaires ; conseils en communication [relations publiques] ; conseils en communication [publicité] ; décoration de vitrines ; organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion [distribution] d'échantillons ; location de distributeurs automatiques ; distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; location d'espaces publicitaires ; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services ; production de films publicitaires ; gestion d'affaires pour le compte de sportifs ; services de gestion de projets commerciaux dans le cadre de projets de construction ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs en matière de choix de produits et de services ; services d'intermédiaires commerciaux dans le cadre de la mise en relation d'éventuels investisseurs à la recherche de financements ; services d'intermédiation commerciale [conciergerie] ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; marketing ; marketing ciblé ; négociation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers ; négociation de contrats d'affaires pour des tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de panneaux publicitaires ; portage salarial ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers ; promotion de produits et services par l'intermédiaire du parrainage de manifestations sportives ; services publicitaires facturables au clic ; publicité radiophonique, télévisée, par correspondance ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; recherche de parraineurs ; recrutement de personnel ; conseil et mise à disposition d’informations en matière de recrutement de personnel ; orientation de personnel [conseil en placement de personnel] ; référencement de sites web à but commercial ou publicitaire ; services de relogement pour entreprises ; services de revues de presse ; production d'émissions de télé-achat ; sélection du personnel par procédés psychotechniques ; sondage d'opinion ; location de stands de vente ; services de télémarketing ; vente aux enchères ; expertises en affaires ; gestion de fichiers informatiques ; informations d'affaires ; gestion administrative de lieux d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; recherches pour affaires ; relations publiques ; rédaction de textes publicitaires ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, en particulier pour l'organisation d'évènements à caractère sportif, culturel ou promotionnel ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; optimisation du trafic pour des sites web ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; négociation de contrats publicitaires ; Négociation de contrats en matière d'achat et de vente de produits ; Services de publicité visant à promouvoir la sensibilisation du public à des questions sociales ; Conduite d’expositions commerciales virtuelles en ligne ; développement de campagnes de promotion de manifestations sportives auprès de partenaires, et notamment des collectivités territoriales et d’entreprises privées ; Fourniture d'assistance dans le domaine de la promotion commerciale de manifestations sportives, de rassemblements populaires autour de manifestations sportives ; gestion commerciale d’infrastructures sportives ; Mise en relation de bénévoles qualifiés avec des organisations à but non lucratif ; Organisation d'événements, d'expositions, de foires et de spectacles à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires dans le cadre de la promotion de manifestations sportives ; Services d'agence pour la promotion de personnalités sportives ; Services de compilation et de gestion de données dans des bases de données informatiques ; abonnement à des services de bases de données par télécommunication ; Analyses du prix de revient concernant l'élimination, l'évacuation, la manutention et le recyclage des déchets ; Services de publicité pour la sensibilisation du public aux questions et initiatives environnementales ; Services de publicité visant à promouvoir la sensibilisation du public aux questions environnementales ;
Services d'assurance; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières ; affaires bancaires ; recherche de capitaux ; services d’assurance ; attribution de bourses scolaires et de bourses d’étude ; collecte de fonds et parrainage financier ; collecte de fonds à des fins charitables ; Attribution de remises aux établissements de tiers adhérents par le biais d'une carte d'adhérent ; Émission de cartes à valeur stockée ; Émission de cartes de paiement électronique dans le cadre de programmes de primes et de récompenses ; Émission de coupons de valeur dans le cadre de programmes de fidélisation de la clientèle ; Mise à disposition de financement pour des instituts de recherche ; Mise en place de financement de projets sportifs, culturels et de divertissement ; Mise en place de financement de projets humanitaires ; Parrainage financier ; Parrainage financier d'activités sportives ; parrainage financier d’activités de divertissement ; Parrainage financier et financement de programmes télévisés ; services d’assurances sportives ; Services de financement participatif ou micro-mécénat ; services de monnaie virtuelle ; services de paiement ; Mise à disposition de subventions pour des oeuvres de bienfaisance ; Services de collecte de fonds de bienfaisance pour les enfants défavorisés ; Collectes de fonds de bienfaisance par le biais de manifestations sportives et d'évènements de divertissement ; Activités de collectes de fonds de bienfaisance destinées à financer la recherche médicale et des procédures médicales pour les personnes dans le besoin ; Services de collecte de fonds de bienfaisance par le biais d'un site web de financement participatif ;
Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages ; accompagnement de voyageurs ; Diffusion de données liées aux méthodes de transport ; Encadrement d'excursions, de visites touristiques et de voyages ; organisation et encadrement de visites touristiques guidées ; informations en matière de voyages et de trafic ; gardiennage temporaire d’effets personnels ; Fourniture d'informations tarifaires relatives aux transports ; Mise à disposition d'informations en matière de planification et de réservation de voyages et de transport par voie électronique ; Mise à disposition de visites touristiques [transport] ; Organisation de voyages organisés, d'excursions et de visites touristiques ; réservation de places de voyage ; services de chauffeurs ; Services d'oeuvres de bienfaisance, à savoir transport pour personnes âgées et pour personnes handicapées, distribution de vêtements et couvertures ; Collecte de papiers et de cartons pour le recyclage ; location de bacs de recyclage ;
Traitement de matériaux ; abattage et débitage du bois ; destruction d'ordures ; production d’énergie ; informations en matière de traitement de matériaux ; purification de l'air ; recyclage d’ordures et de déchets ; traitement de l'eau ; traitement des déchets [transformation] ; tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation] ; valorisation des déchets ; recyclage de matériaux ; Traitement [recyclage] de déchets ; Services de gestion des déchets [recyclage] ; Mise à disposition d'informations en matière de recyclage d'ordures et de déchets ;
Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles ; académies [éducation] ; services d'artistes de spectacles ; location d'appareils audio ; services d'auteur-compositeur ; location de bandes video ; services de bibliothèques de prêt ; services de billetterie [divertissement] ; services de boîtes de nuit [divertissement] ; location de caméras video ; services de camps de vacances [divertissement] ; services de camps sportifs ; services de casino [jeux] ; chronométrage de manifestations sportives ; location d'appareils cinématographiques ; services de clubs [divertissement ou éducation] ; clubs de sport [mise en forme et fitness] ; coaching [formation] ; organisation et conduite de colloques, conférences, symposiums, congrès ; organisation de compétitions sportives ; services de composition musicale ; organisation et conduite de concerts ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; conduite de visites guidées ; conduite de circuits d'escalade guidés ; cours de fitness ; location d’infrastructures sportives ; location de terrains de sport ; services culturels, pédagogiques et de divertissement fournis par des galeries d'art ; location de décors de spectacles ; organisation de défilés de mode à des fins de divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; écoles maternelles [éducation] ; services éducatifs fournis par des écoles ; services d'éducation physique ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; cours par correspondance ; enseignement de la gymnastique ; enseignement de toutes les disciplines sportives ; location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules ; services d'examens pédagogiques ; location de films cinématographiques ; production de films autres que films publicitaires ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; formation pratique [démonstration] ; services de formation par le biais de simulateurs ; organisation et conduite de forums éducatifs non virtuels ; informations en matière d'éducation et de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; mise à disposition d'installations sportives ; services d'interprètes linguistiques ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d’argent ; services de karaoké ; mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable ; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables ; organisation de loteries ; location de matériel de jeux ; micro-édition ; microfilmage ; montage de bandes vidéo ; services de musées [présentation, expositions] ; production musicale ; location d'oeuvres d'art ; services d'orchestres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation d'événements costumés [cosplay] pour le divertissement ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; services de parcs d'attractions ; services de photographie ; planification de réceptions [divertissement] ; location de postes de télévision et de radio ; services de préparateurs physiques [fitness] ; projection de films cinématographiques ; publication de livres ; publication en ligne de livres et revues spécialisées électroniques ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; recyclage professionnel ; reportages photographiques ; services de reporters ; représentation de spectacles ; réservation de places de spectacles ; production d'émissions de radio et de télévision ; mise à disposition d'émissions de télévision, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; services de salles de jeux ; organisation et conduite de séminaires ; production de spectacles ; production d’évènements sportifs ; organisation de spectacles et d’évènements sportifs [services d'imprésarios] ; location de stades ; services de studio de cinéma ; location de terrains de sport ; services de traduction ; tutorat ; informations relatives aux événements sportifs et culturels, fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet, ou encore à partir d'autres supports ; production et représentation de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes, de films sur bandes vidéo ; projection de film ; location de vidéogrammes, de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre (y compris leurs accessoires) ; publication de livres et de revues électroniques en ligne non téléchargeable ; publication de textes non publicitaires, notamment sous forme électronique ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services d'expositions ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; services photographiques à savoir prises de vues photographiques ; services de galeries d'art fournis en ligne via un lien de télécommunication ; services de réservation de billets pour des événements divertissants, sportifs et culturels ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques (y compris les informations d'archives) sous la forme de textes électroniques, d'informations et de données audio et/ou vidéo, de jeux et de divertissements ; prêt de livres ; Services de divertissement sous forme d'organisation de manifestations sociales de divertissement et sportives ; Publication de documents dans le domaine du sport, de la formation, de la science et des affaires sociales ; Services d'enseignement et de formation en matière de protection de l'environnement ; Services d'enseignement et de formation relatifs aux questions environnementales ;
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; analyses et recherches scientifiques en lien avec le sport ; Conception architecturale pour l'aménagement urbain ; conception d’installations sportives ; conception et maintenance de logiciels ; conception de logiciels de réalité virtuelle ; conception de jeux ; Conception, développement et mise en service de logiciels ; Conseil technique en matière de services de recherche concernant les aliments et les compléments alimentaires ; création de sites électroniques ; services d’analyse de données techniques dans le domaine du sport ; services d’analyse de données techniques dans le domaine de la performance du corps humain et dans le domaine du sport ; essais scientifiques assistés par ordinateur ; Études de projets techniques dans le domaine de la compensation carbone ; Fourniture d'informations technologiques concernant les innovations écologiques et respectueuses de l'environnement ; Hébergement d’infrastructures web en ligne pour des tiers pour la réalisation de discussions interactives et pour le partage de contenus en ligne ; Hébergement de contenus numériques, à savoir revues et blogs en ligne ; Mise à disposition d'informations concernant des études de projets techniques et des recherches relatives à l'utilisation d'énergies naturelles ; planification et conception d’installations sportives, de locaux de vente au détail ; planification en matière d’urbanisme ; recherche en biologie, en biomécanique et en biotechnologie ; services d’architecture et d’urbanisme ; services de conception de produits ; Services de conseils professionnels en matière de technologie alimentaire ; services de conseil liés à la science ; services de tests scientifiques ; contrôle technique de matériels, équipements et dispositifs sportifs pour détecter l’utilisation de matériels, de dispositifs et d’équipements prohibés améliorant les performances lors d’un évènement sportif ; recherche scientifique en écologie ; études environnementales ; Évaluation des risques environnementaux ; Tests environnementaux de pollution acoustique ; Conception de bâtiments à environnement contrôlé ; Services d'étude et de surveillance de l'environnement ; Monitorage environnemental des zones de stockage des déchets ; Recherches en matière de protection de l'environnement ; Services d'essais et d'inspections environnementaux (audit de qualité) ; services de mise à disposition d’informations dans les domaines précités ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Approvisionnement de cafétérias à service rapide ; auberges pour touristes ; bars ; bars à cocktails ; cafés-bars ; conseils concernant la cuisine ; conseils en matière de restauration [alimentation] ; crèches et garderies ; Fourniture d'aliments et de boissons par le biais d'une camionnette mobile [service de restauration] ; Fourniture d'installations pour conférences, expositions et réunions ; Informations et conseils en matière de préparation de repas ; Hôtels, auberges et pensions, logements de vacances et pour touristes ; Foyers et auberges de jeunesse [hébergement temporaire] ; Fourniture de zones de repos temporaire pour les passagers ; Fourniture de repas pour la consommation immédiate (services de restauration) ; location d’équipements de bars ; location de constructions transportables ; location de salles pour évènements sociaux ; Mise à disposition d'informations en ligne en matière de réservations d'hôtels ; Services d'agences de réservation de logements [multipropriétés] ; Services d'agences de voyage pour la réservation de logements temporaires ; Services d’aliments et de boissons à emporter ; Services de boîtes de nuit [fourniture de nourriture] ; Services d'informations en matière d'hébergements dans le domaine du voyage et services de réservation d'hébergements pour voyageurs ; Services de camps de vacances et de camping touristique [hébergement] ; Services de restaurants possédant une licence de débit de boissons à consommer sur place ; services de traiteurs ; Services d'oeuvres de bienfaisance, à savoir mise à disposition d'hébergement temporaire ; Fourniture de repas à l'intention de sans-abri ou de personnes en situation précaire ; location d’installations pour expositions et évènements culturels et sportifs ; organisation de réceptions ;
Services de santé ; information en matière de santé et de nutrition dans le cadre d’activités, de manifestations et de compétitions sportives ; conduite d’études sur l’impact du sport sur la santé ; Contrôle antidopage de participants à des compétitions sportives pour détecter l'utilisation de substances illégales ou interdites améliorant les performances ; consultation en matière médicale ; Conseils médicaux auprès d’individus présentant un handicap ; conseils en santé publique ; Développement de programmes de rééducation physique individualisés ; études d’évaluation des risques en matière de santé ; Fourniture d'informations diététiques en matière d'alimentation ; Fourniture d'informations médicales dans le secteur de la santé ; Location d'équipements pour soins de santé et médicaux ; massage ; massage pour le sport ; Mise à disposition d'informations en ligne en matière de prévention des maladies ; Mise à disposition d'informations en matière de compléments nutritionnels et alimentaires ; physiothérapie ; ostéopathie ; Mise à disposition d'infrastructures médicales lors d'évènements sportifs ; prestation de conseils en matière de nutrition et de conseils diététiques ; Services d'oeuvres de bienfaisance, à savoir mise à disposition de services médicaux ; Services de conseils psychologiques dans le domaine du sport ; services de cryothérapie ; services de médecine du sport ; services paramédicaux.