Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Club PARIS 2024
PARIS 2024 - Comité d'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques / COJO

Numéro de dépôt :
4659686
Date de dépôt :
23/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/06/2030
Le Club PARIS 2024 de PARIS 2024 - Comité d\'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques / COJO

Présentation de la marque Le Club PARIS 2024

Déposée par voie électronique le 23 juin 2020 par PARIS 2024 - Comité d'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques / COJO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Club PARIS 2024 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-29 du 17 juillet 2020.

Le déposant est PARIS 2024 - Comité d'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques / COJO domicilié(e) 96 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLASSERAUD IP, Monsieur LAURENT NOWAK domicilié(e) 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75009 - PARIS - France.

La marque Le Club PARIS 2024 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4659686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Club PARIS 2024 arrivera à expiration en date du 23 juin 2030.

PARIS 2024 - Comité d'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques / COJO a également déposé les autres marques suivantes : Mission 2024 , Solidarité 2024 , Territoires 2024 , Rêve 2024 , Santé 2024 , Jecours 2024 , Entreprendre 2024 , Hello 2024 , Avenir 2024 , Génération 2024


PARIS 2024 - Comité d'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques / COJO - 96 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


PLASSERAUD IP, Monsieur LAURENT NOWAK - 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-29

Inscription le 1 octobre 2020 - Retrait partiel n°796556 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-10-01

Inscription le 7 octobre 2020 - Retrait partiel n°797292 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-07

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; compositions pour l'extinction d'incendies et la prévention d'incendies; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; matières pour le tannage de cuirs et peaux d'animaux; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie; mastics et autres matières de remplissage en pâte; composts, engrais, fertilisants; préparations biologiques destinées à l'industrie et aux sciences ; additifs chimiques pour carburants ; additifs chimiques pour huiles ; matières collantes pour l'industrie ; antioxydants pour la fabrication de produits pharmaceutiques ; antioxydants pour la fabrication de cosmétiques ; antioxydants pour la fabrication de compléments alimentaires ; préparations biologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; camphre à usage industriel ; colles pour affiches ; produits corrosifs ; produits de blanchiment [décolorants] à usage industriel ; films cinématographiques sensibilisés mais non exposés ; fixateurs [photographie] ; hélium ; magnésite ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; papier réactif autre qu'à usage médical ou vétérinaire ; protéines pour la fabrication de compléments alimentaires ; terre végétale ; terreau ; vitamines pour la fabrication de compléments alimentaires ; vitamines pour l'industrie alimentaire ; vitamines pour la fabrication de produits pharmaceutiques ; vitamines pour la fabrication de cosmétiques ;

: Peintures, vernis, laques; produits antirouille et produits contre la détérioration du bois; colorants, teintures; encres d'imprimerie, encres de marquage et encres de gravure; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour la peinture, la décoration, l'imprimerie et les travaux d'art ; préparations antirouille ; bois de teinture ; cartouches de toner remplies pour imprimantes et photocopieurs ; colorants pour boissons et aliments ; encres d'imprimerie ; enduits [peintures] ; laques de bronzage ; résines naturelles à l'état brut ; produits pour la protection des métaux ; teintures pour chaussures ;

Produits cosmétiques et préparations de toilette non médicamenteux; dentifrices non médicamenteux; produits de parfumerie, huiles essentielles; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; adhésifs [matières collantes] à usage cosmétique ; aérosols pour rafraîchir l'haleine ; après-shampooings ; aromates [huiles essentielles] ; arômes alimentaires [huiles essentielles] ; assouplisseurs ; bains de bouche non à usage médical ; bâtons d'encens ; baumes autres qu'à usage médical ; blanc de craie ; produits de blanchissage ; bougies de massage à usage cosmétique; brillants à lèvres; préparations pour faire briller les feuilles des plantes; cils postiches ; cire à chaussures ; cirages à chaussures ; cire à parquet; cire à épiler; colorants pour la toilette; produits pour la conservation du cuir [cirages]; préparations cosmétiques pour le bain; cosmétiques pour animaux; produits cosmétiques pour les soins de la peau; crayons à usage cosmétique; crèmes cosmétiques; décapants; décolorants à usage cosmétique; produits de démaquillage; dentifrices; déodorants [parfumerie]; produits dépilatoires; diffuseurs à bâtonnets de parfums d'ambiance; eau de Cologne; eau de Javel; eaux de toilette; préparations d’écrans solaires; étuis pour rouges à lèvres; gels pour blanchir les dents; gels de massage autre qu’à usage médical; huiles essentielles ; huiles à usage cosmétique ; laits de toilette; laques pour les cheveux; lessives ; lingettes imprégnées de préparations démaquillantes ; lingettes pour bébés imprégnées de préparations de nettoyage ; liquides pour lave-glaces ; lotions à usage cosmétique ; produits de maquillage ; masques de beauté ; nécessaires de cosmétique ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; ongles postiches ; papier de verre ; pierres à barbe [astringents] ; pommades à usage cosmétique ; pots-pourris odorants ; préparations pour le nettoyage des prothèses dentaires ; produits de rasage ; rouge à lèvres ; savonnettes ; sels pour le bain non à usage médical ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; shampooings ; produits pour le soin des ongles ; teintures pour cheveux ; vernis à ongles ;

Huiles et graisses industrielles, cires; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles et matières éclairantes; bougies et mèches pour l'éclairage ; additifs non chimiques pour carburants ; agglomérant de poussière ; alcool [combustible] ; allume-feu ; biocombustibles ; bois à brûler ; bougies pour arbres de Noël ; bougies [éclairage] ; chandelles ; cierges ; bougies parfumées ; briquettes combustibles ; carburants ; cire d'abeilles ; cire pour l'éclairage ; cire d'abeille pour la fabrication de cosmétiques ; cires [matières premières] ; coke ; matières éclairantes ; énergie électrique ; essence [carburant]; gaz combustibles ; graisses pour chaussures ; huiles combustibles ; huiles pour les tissus ; huiles pour moteurs ; kérosène ; lubrifiants ; veilleuses [bougies] ;

Produits pharmaceutiques, préparations médicales et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction d'animaux nuisibles; fongicides, herbicides ; abrasifs à usage dentaire ; adhésifs pour prothèses dentaires ; alcaloïdes à usage médical ; alcools à usage pharmaceutique ; préparations alimentaires pour nourrissons ; aliments diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; aliments médicamenteux pour animaux ; anneaux pour cors aux pieds ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; antibiotiques ; produits antimites ; produits antiparasitaires ; antiseptiques ; produits antisolaires [onguents contre les brûlures du soleil] ; attrape-mouches ; préparations bactériennes à usage médical ou vétérinaire ; préparations pour le bain à usage médical ; bains de bouche à usage médical ; bandes adhésives pour la médecine ; bâtons de réglisse à usage pharmaceutique ; baumes à usage médical ; biocides ; préparations biologiques à usage médical ; bonbons médicamenteux ; boissons diététiques à usage médical ; bougies de massage à usage thérapeutique ; bracelets imprégnés de répulsif anti-insectes ; camphre à usage médical ; capsules pour médicaments ; préparations chimiques pour diagnostiquer la grossesse ; préparations chimiques à usage médical ; cigarettes sans tabac à usage médical ; cires à modeler à usage dentaire ; colliers antiparasitaires pour animaux ; compléments nutritionnels ; compléments alimentaires à effet cosmétique ; compresses ; produits contre les cors aux pieds ; coton antiseptique ; couches hygiéniques pour personnes incontinentes ; couches pour bébés ; coupe-faim à usage médical; coussinets d'allaitement ; culottes hygiéniques ; désinfectants à usage hygiénique ; désodorisants ; désodorisants pour vêtements ou matières textiles ; désodorisants d'atmosphère ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; préparations pour le diagnostic à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; eaux minérales à usage médical ; extraits de plantes à usage pharmaceutique et médical ; fibres alimentaires ; fongicides ; gels de stimulation sexuelle ; graisses à usage médical ; herbes à fumer à usage médical ; herbicides ; hormones à usage médical ; implants chirurgicaux composés de tissus vivants ; isotopes à usage médical ; lait en poudre pour bébés ; laxatifs ; lotions à usage pharmaceutique ; lubrifiants sexuels ; magnésie à usage pharmaceutique ; médicaments à usage dentaire ; médicaments pour la médecine humaine ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; onguents à usage pharmaceutique ; patchs de compléments vitaminiques ; pesticides ; pharmacies portatives ; pilules coupe-faim ; pilules amaigrissantes ; pilules autobronzantes ; pilules antioxydantes ; pommades à usage médical ; protège-slips [produits hygiéniques] ; produits pour la purification de l'air ; quinine à usage médical ; racines médicinales ; remèdes contre la constipation ; remèdes contre la transpiration ; répulsifs pour chiens ; serviettes hygiéniques ; somnifères ; stéroïdes ; thé médicinal ; vaccins ; préparations pour le nettoyage des verres de contact ; préparations de vitamines ;

Métaux communs et leurs alliages, minerais; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; câbles et fils métalliques non électriques; petits articles de quincaillerie métallique; contenants métalliques de stockage ou de transport; coffre-fort ; accroche-sacs métalliques ; alliages d’acier ; anneaux métalliques ; bagues métalliques ; anneaux brisés en métaux communs pour clés ; armatures métalliques pour béton ; balustrades métalliques ; blindages métalliques ; boîtes aux lettres métalliques ; boîtes en métaux communs ; bouchons à vis métalliques, pour bouteilles ; boutons [poignées] en métal ; bronzes [objets d'art] ; cabines de bain métalliques ; cadenas ; caisses à monnaie [métalliques ou non métalliques] ; charpentes métalliques pour la construction ; clés métalliques ; coffrages pour le béton métalliques ; caisses en métal ; coffres de sécurité [métalliques ou non métalliques] ; colonnes d'affichage métalliques ; constructions transportables métalliques ; conteneurs métalliques [entreposage, transport] ; conteneurs flottants métalliques ; crampons métalliques ; crampons d’escalade ; enseignes en métal ; maisons préfabriquées [prêts-à-monter] métalliques ; monuments préfabriqués [prêts-à-monter] métalliques ; marchepieds métalliques ; mâts de drapeau [constructions] métalliques ; menottes ; monuments métalliques ; pièges pour animaux sauvages ; piscines [constructions] métalliques ; plaques d'immatriculation métalliques ; plaques d’identité métalliques ; plongeoirs métalliques ; quais flottants métalliques pour l'amarrage des bateaux ; rails ; revêtements muraux de placage métalliques pour la construction ; sonnettes métalliques de portes, non électriques ; installations métalliques pour le stationnement de bicyclettes ; tourniquets [portillons tournants] métalliques ; tuyauteries métalliques ;

Machines, machines-outils et outils mécaniques; moteurs, à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres; accouplements et organes de transmission, à l'exception de ceux pour véhicules terrestres; instruments agricoles autres qu'outils à main à fonctionnement manuel; couveuses pour oeufs; distributeurs automatiques ; accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants ; machines agricoles ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; dispositifs antipollution pour moteurs ; ascenseurs ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines d'aspiration d'air ; machines pour l'assemblage de bicyclettes ; batteurs électriques ; bétonnières de chantier ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; brosses [parties de machines] ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; carburateurs ; carters pour machines et moteurs ; chaînes de commande autres que pour véhicules terrestres ; chalumeaux à gaz ; charrues ; chasse-neiges ; chaudières de machines ; ciseaux électriques ; combinaisons exosquelettes robotisées autres qu'à usage médical ; machines à air comprimé ; machines pour corder les raquettes; couteaux électriques; cylindres de machines; dégazonneuses ; distributeurs automatiques; distributeurs de carburants pour stations-service; étiqueteuses; formes pour chaussures [parties de machines]; appareils pour la gazéification de boissons; générateurs de courant ; générateurs d'électricité ; grues mobiles ; machines d'impression à jet d'encre à usage industriel ; imprimantes 3D ; appareils de lavage ; machines à laver le linge ; machines à laver la vaisselle ; machines de cuisine électriques ; mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres ; mixeurs ; moteurs d'avions ; moteurs à réaction autres que pour véhicules terrestres ; moteurs à air comprimé ; pelles mécaniques ; perceuses à main électriques ; pistolets pour la peinture ; pistolets [outils à cartouches explosives] ; pompes [machines] ; pompes à bière ; robots industriels ; roulements à billes ; scies [machines] ; tapis roulant ; appareils pour tirer la bière sous pression ; tondeuses [machines] ;

Outils et instruments à main à fonctionnement manuel; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs ; aiguilles de tatouage ; argenterie [coutellerie, fourchettes et cuillers] ; battes [instruments à main] ; coupe-pizza non électriques ; couverts [coutellerie, fourchettes et cuillers] ; crics à main ; découpoirs [outils] ; emporte-pièce [outils] ; épées ; sabres ; formes pour chaussures [outils de cordonniers] ; harpons pour la pêche ; lames de rasoir ; lames [armes] ; pinces à épiler ; racloirs pour skis ; rasoirs électriques ou non électriques ; râteaux de golf ; tondeuses pour la coupe de la barbe ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs; logiciels; extincteurs ; accumulateurs électriques pour véhicules ; accumulateurs électriques ; agendas électroniques ; aimants décoratifs [magnets] ; instruments d’alarme ; appareils pour l'analyse de l'air ; antennes ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; assistants numériques personnels [PDA] ; appareils et instruments pour l'astronomie ; dispositifs audio et vidéo pour la surveillance de bébés ; automates à musique à prépaiement ; avertisseurs acoustiques ; bagues intelligentes ; baladeurs multimédias ; balances ; balises lumineuses ; bandes vidéo ; batteries pour cigarettes électroniques ; biopuces ; boîtiers de haut-parleurs ; bombes [équitation] ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; bornes d'affichage interactives à écran tactile ; boussoles ; bracelets magnétiques d’identification ; bracelets connectés [instruments de mesure] ; cadres pour diapositives ; cadres de photos numériques ; caméras [appareils cinématographiques] ; cartouches de jeux vidéo ; cartouches de toner vides pour imprimantes et photocopieurs ; casques de protection ; casques de protection pour le sport ; casques à écouteurs ; casques de réalité virtuelle ; cassettes vidéo ; cellules photovoltaïques ; chargeurs de piles et batteries ; appareils de chromatographie de laboratoire ; chronographes [appareils enregistreurs de durées] ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; claviers d'ordinateur ; clés USB ; coques pour smartphones, pour tablettes électroniques et pour assistants numériques personnels [PDA] ; dessins animés ; dictionnaires électroniques de poche ; disques compacts [audio-vidéo] ; disques optiques ; distributeurs de billets [tickets] ; écouteurs téléphoniques ; écrans de projection ; dispositifs électroniques d'affichage numérique ; enseignes lumineuses ; instruments et machines pour essais de matériaux ; étuis à lunettes ; étuis pour smartphones ; fichiers de musique et d’images téléchargeables ; gilets de sécurité réfléchissants ; appareils pour GPS [systèmes de repérage universel] ; guichets automatiques [DAB] ; harnais de sécurité autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport ; haut-parleurs ; hologrammes ; housses pour ordinateurs portables ; imprimantes d’ordinateur ; matériel informatique; lanternes magiques ; lasers non à usage médical ; lecteurs [équipements de traitement de données] ; leviers de commande à utiliser avec un ordinateur autres que pour jeux vidéo ; logiciels [programmes enregistrés] ; logiciels de jeux ; articles de lunetterie ; lunettes [optique] ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; lunettes 3D ; lunettes intelligentes ; masques respiratoires autres que pour la respiration artificielle ; instruments mathématiques ; mémoires pour ordinateurs ; métronomes ; microphones ; microprocesseurs ; microscopes ; moniteurs [matériel informatique] ; moniteurs d'affichage vidéo à porter sur soi ; montres intelligentes ; nécessaires mains libres pour téléphones; ordinateurs portables ; perches pour autophotos [monopodes à main] ; périphériques d’ordinateurs ; porte-clés électroniques en tant que télécommandes ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ; protège-dents pour le sport ; protège-tête pour le sport ; publications électroniques téléchargeables ; radars ; appareils de radio pour véhicules ; robots humanoïdes dotés d'une intelligence artificielle ; robots pédagogiques ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; sifflets de sport ; sonneries [appareils avertisseurs] ; souris [périphérique d'ordinateur] ; supports d'enregistrements sonores ; appareils de surveillance autres qu'à usage médical ; tableaux d'affichage électroniques ; tablettes électroniques ; téléphones mobiles ; télescopes ; tonalités de sonnerie téléchargeables pour téléphones mobiles ; Logiciels de réalité virtuelle; Lunettes de réalité virtuelle; Matériel informatique de réalité virtuelle; Logiciels de jeux de réalité virtuelle ; casques protecteurs pour la boxe ; protège-dents pour la boxe ; casques de protection de hockey sur glace ; pince-nez et lunettes de natation ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture; dispositifs thérapeutiques et d'assistance conçus pour les personnes handicapées; appareils de massage; appareils, dispositifs et articles de puériculture; appareils, dispositifs et articles pour activités sexuelles ; alèses ; appareils pour l'analyse à usage médical ; anneaux pour calmer ou faciliter la dentition ; attache-tétines ; bandages orthopédiques pour les articulations ; bandages élastiques ; bas élastiques à usage chirurgical ; biberons ; bouchons pour les oreilles ; bracelets à usage médical ; civières ; ceintures abdominales ; chaussures orthopédiques ; combinaisons exosquelettes robotisées à usage médical ; appareils de correction auditive ; appareils et instruments dentaires ; gants à usage médical ; inhalateurs ; jouets sexuels ; lasers à usage médical ; appareils de massage ; appareils médicaux pour exercices corporels ; appareils d'orthodontie ; patchs refroidissants à usage médical ; articles orthopédiques ; appareils pour la physiothérapie ; préservatifs ; appareils pour la protection de l'ouïe ; prothèses / membres artificiels ; appareils de rééducation physique à usage médical ; sacs à glace à usage médical ; semelles orthopédiques ; stimulateurs cardiaques ; appareils thérapeutiques à air chaud ; urinoirs de poche ; vêtements de compression ;

Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; accumulateurs de chaleur ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; ampoules d’éclairage ; ampoules électriques ; installations pour l'approvisionnement d'eau ; baignoires ; installations de bain ; bains à remous ; appareils pour bains d'hydromassage ; barbecues ; bouilloires électriques ; cabines de douche ; cafetières électriques ; collecteurs solaires à conversion thermique [chauffage] ; caves à vin électriques ; chaudières à gaz ; chaufferettes de poche ; chaussettes chauffées électriquement ; installations de climatisation ; appareils de chloration pour piscines ; cuiseurs à vapeur électriques ; cuisinières ; appareils de désinfection ; feux pour véhicules ; appareils à filtrer l'eau ; flambeaux ; fontaines ; fours à l'exception des fours de laboratoires ; appareils et machines frigorifiques ; générateurs de vapeur autres que parties de machines ; glacières électriques ; toasteurs ; lampes électriques ; percolateurs à café électriques ; numéros de maison lumineux ; phares pour automobiles ; phares de véhicules ; plaques chauffantes ; pompes à chaleur ; projecteurs d'éclairage ; appareils et machines pour la purification de l'eau et de l’air ; radiateurs [chauffage] ; appareils pour le refroidissement de boissons ; appareils et installations de refroidissement ; sèche-cheveux ; appareils à sécher les mains pour lavabos ; torches électriques ; urinoirs ; ventilateurs [climatisation] ; vêtements chauffés électriquement ;

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; aéroglisseurs ; aéronefs ; alarmes antivol pour véhicules ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; dispositifs antiéblouissants pour véhicules ; appuie-tête pour sièges de véhicules ; autobus ; avirons ; bâches de poussette ; bacs [bateaux] ; ballons dirigeables ; bateaux ; bicyclettes ; vélos ; bicyclettes électriques ; vélos électriques ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; bouchons pour réservoirs de carburant de véhicule ; cadres de bicyclette ; canoës ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; coffres spéciaux pour bicyclettes et motocycles ; diables ; drones civils ; drones caméras ; drones de livraison ; enjoliveurs ; gyropodes ; harnais de sécurité pour sièges de véhicules ; hélicoptères ; hélicoptères télécommandés avec caméra embarquée ; housses pour sièges de véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; Outriggers pour embarcations; pagaies pour canoës ; parachutes ; pédales de bicyclettes ; pneus ; poussettes ; rames de bateaux ; remorques [véhicules] ; rétroviseurs ; roues de véhicules ; scooters ; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; stores [pare-soleil] pour automobiles ; traîneaux [véhicules] ; trottinettes [véhicules] ; véhicules nautiques ; véhicules télécommandés autres que jouets ; voitures de sport ; voitures sans conducteur [voitures autonomes] ; voiturettes de golf ; wagons ; bateaux à voile ;

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; amorces explosives ; armes automotrices ; bouchons détonants ; canons ; carabines ; cartouches ; douilles de cartouches ; feux de détresse explosifs ou pyrotechniques ; fusées de signalisation ; munitions ; pétards ; pistolets à air [armes] ; projectiles [armes] ; produits pyrotechniques ; dispositifs de visée pour armes à feu autres que les lunettes de visée ; javelots [armes] ;

Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; bagues [bijouterie] ; boîtes en métaux précieux ; boîtes à bijoux ; boîtiers de montre ; boutons de manchettes ; bracelets [bijouterie] ; bracelets de montres ; cadrans [horlogerie] ; chaînes [bijouterie] ; chronographes [montres] ; chronomètres ; colliers [bijouterie] ; figurines [statuettes] en métaux précieux ; statuettes en métaux précieux ; médailles ; médaillons [bijouterie] ; montres ; or brut ou battu ; porte-clés [anneaux brisés avec breloque ou colifichet] ; Coupes commémoratives en métaux précieux ;

Instruments de musique ; accordéons ; accordoirs de cordes ; archets pour instruments de musique ; baguettes pour battre la mesure ; baguettes de tambours ; baguettes de batterie ; balalaïkas [instruments de musique à cordes] ; banjos ; basses [instruments de musique] ; batteries robotisées [instruments de musique] ; boîtes à musique ; carillons [instruments de musique] ; castagnettes ; chapeaux chinois [instruments de musique] ; chevalets pour instruments de musique ; cithares ; clairons ; clarinettes ; claviers d'instruments de musique ; claviers de piano ; clochettes [instruments de musique] ; contrebasses ; cordes d'instruments de musique ; instruments à cordes [musique] ; cors [instruments de musique] ; cymbales ; diapasons ; becs d'instruments de musique ; étuis pour instruments de musique ; flûtes ; gongs ; guitares ; harmonicas ; harmoniums ; harpes ; hautbois ; mandolines ; médiators / plectres pour instruments à cordes ; instruments de musique électroniques ; orgues ; peaux de tambours ; pédales d'instruments de musique ; pianos ; pupitres à musique ; régulateurs d'intensité pour pianos mécaniques ; saxophones ; socles pour instruments de musique ; souffleries d'instruments de musique ; sourdines ; synthétiseurs musicaux ; tam-tams ; tambours [instruments de musique] ; caisses [instruments de musique] ; timbales [instruments de musique] ; touches de piano ; touches pour instruments de musique ; appareils à tourner les pages de cahiers de musique ; triangles [instruments de musique] ; trombones [instruments de musique] ; trompettes ; violes ; violons ; xylophones ;

Papier et carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie et articles de bureau, à l'exception des meubles; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel de dessin et matériel pour artistes; pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement; feuilles, films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement; caractères d'imprimerie, clichés ; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; albums ; atlas ; autocollants [articles de papeterie] ; bannières en papier ; bavoirs en papier ; billets [tickets] ; tickets [billets] ; blocs à dessin ; blocs [papeterie] ; boîtes de peinture [matériel scolaire] ; boîtes en papier ou en carton ; brochures ; articles de bureau à l’exception des meubles ; cahiers ; carnets ; cartes géographiques ; cartes postales ; cartes de voeux ; cartes à échanger autres que pour jeux ; catalogues ; chemins de table en papier ; classeurs [articles de bureau] ; appareils pour le collage des photographies ; colles pour la papeterie ou le ménage ; corbeilles à courrier ; crayons ; décalcomanies ; instruments de dessin ; dessous de chopes à bière ; drapeaux en papier ; machines à écrire [électriques ou non électriques] ; instruments d'écriture ; matières d'emballage [rembourrage] en papier ou en carton ; enveloppes [papeterie] ; fanions en papier ; feuilles [papeterie] ; figurines [statuettes] en papier mâché ; filtres à café en papier ; tracts ; fournitures pour le dessin et l’écriture ; globes terrestres ; gommes à effacer ; gravures ; objets d'art gravés ; images ; imprimeries portatives [articles de bureau] ; matériel d'instruction à l'exception des appareils ; journaux ; linge de table en papier ; lingettes en papier pour le démaquillage ; livres ; mouchoirs de poche en papier ; nappes en papier ; nécessaires pour écrire [papeterie] ; papier ; papier hygiénique ; papier d’emballage ; faire-part [papeterie] ; périodiques ; photographies [imprimées] ; photogravures ; porte-affiches en papier ou en carton ; publications imprimées ; répertoires ; revues [périodiques] ; rubans en papier autres que de mercerie ou pour les cheveux ; sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; serviettes de table en papier ; serviettes de toilette en papier ; sets de table en papier ; supports pour photographies ; peintures [tableaux] encadrées ou non ; timbres [cachets] ; timbres-poste ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica bruts et mi-ouvrés et succédanés de toutes ces matières; matières plastiques et résines sous forme extrudée utilisées au cours d'opérations de fabrication; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques ; armatures non métalliques pour conduites ; bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; bandes isolantes ; barrières flottantes antipollution ; matières d'emballage [rembourrage] en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres en matières plastiques, autres qu'à usage textile ; films anti-éblouissants pour vitres [films teintés] ; fils élastiques autres qu'à usage textile ; matières pour l'insonorisation ; matières isolantes ; matières plastiques mi-ouvrées ; peintures isolantes ; rubans auto-adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; sachets [enveloppes, pochettes] en caoutchouc pour l'emballage ; sacs [enveloppes, pochettes] en caoutchouc pour l'emballage ; tuyaux en matières textiles ; vernis isolants ;

Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; bagages et sacs de transport; parapluies et parasols; cannes; fouets et sellerie; colliers, laisses et vêtements pour animaux ; bâtons d'alpinistes ; anneaux pour parapluies ; bâtons de randonnée pédestre ; porte-monnaie ; cabas à roulettes ; coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; colliers pour animaux ; couvertures pour animaux ; écharpes pour porter les bébés ; étuis pour clés ; genouillères pour chevaux ; harnais pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ; laisses ; malles ; mallettes pour documents ; poignées pour le transport de sacs à provisions ; porte-bébés hamac ; porte-cartes [portefeuilles] ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; porte-cartes de visite ; portefeuilles ; sacoches de selle ; sacs à dos ; sacs à provision ; sacs de plage ; sacs à main ; sacs de voyage ; sacs de sport ; sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; articles de sellerie ; porte-documents ; tapis de selles d’équitation ; trousses de voyage [maroquinerie] ; valises ; Sacs d'athlétisme tous usages ; cravaches pour l’équitation ; coussins, housses et tapis de selles d’équitation ;

Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix, goudron et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques ; aquariums [constructions] ; armatures non métalliques pour la construction ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; produits bitumeux pour la construction ; briques ; bustes en pierre, en béton ou en marbre ; caissons pour la construction sous l'eau ; carreaux non métalliques pour la construction, pour sols et pour murs ; carrelages non métalliques pour sols ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; échafaudages non métalliques ; éléments de construction en béton ; enduits [matériaux de construction] ; figurines et statuettes en pierre, en béton ou en marbre ; glaces [vitres] pour la construction ; maisons préfabriquées [prêts-à-monter] non métalliques ; mâts de drapeau [constructions] non métalliques ; monuments non métalliques ; panneaux de signalisation non métalliques, ni lumineux, ni mécaniques ; patinoires [constructions] non métalliques ; pavés lumineux ; piscines [constructions] non métalliques ; plongeoirs non métalliques ; quais préfabriqués non métalliques ; quais flottants non métalliques pour l'amarrage des bateaux ; matériaux pour la construction et le revêtement des chaussées ; signalisation non métallique, non lumineuse et non mécanique ; installations non métalliques pour le stationnement de bicyclettes ; verre de construction ; surfaces en sable destinées aux manèges d’équitation ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres; contenants de stockage ou de transport non métalliques; os, corne, baleine ou nacre, bruts ou mi-ouvrés; coquilles; écume de mer; ambre jaune ; accroche-sacs non métalliques ; animaux empaillés ; armoires ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; bancs [meubles] ; berceaux ; bibliothèques [meubles] ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bureaux [meubles] ; cadres [encadrements] ; caisses non métalliques ; casiers à bouteilles ; capsules de bouteilles non métalliques ; casiers ; chaises [sièges] ; sièges ; chaises longues ; chaises hautes pour enfants ; cintres pour vêtements ; clés en matières plastiques ; coffres à jouets ; conteneurs non métalliques [entreposage, transport] ; conteneurs flottants non métalliques ; couchettes pour animaux d'intérieur ; coussins ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; étagères [meubles] ; fauteuils ; figurines et statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; miroirs [glaces] ; jardinières [meubles] ; lits ; mannequins ; matelas ; meubles métalliques ; meubles gonflables ; niches pour animaux d'intérieur ; oreillers ; parcs pour bébés ; poignées de portes non métalliques ; présentoirs ; objets de publicité gonflables ; sièges de bain pour bébés ; tables ; tabourets ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; ustensiles de cuisson et vaisselle, à l'exception de fourchettes, couteaux et cuillères; peignes et éponges; brosses, à l'exception des pinceaux; matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; verre brut ou mi-ouvré, à l'exception du verre de construction; verrerie, porcelaine et faïence ; aérateurs de vin ; aquariums d'appartement ; instruments d’arrosage ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre ; assiettes ; assiettes jetables ; dispositifs électriques pour attirer et détruire les insectes ; baignoires portatives pour bébés ; balais ; batteries de cuisine ; boîtes à thé ; bols ; boules à thé ; bouteilles ; bouteilles isolantes ; bouteilles réfrigérantes ; brosses ; brosses à dents ; brosses à dents électriques ; brûle-parfums ; casseroles ; chandeliers ; chopes à bière ; cochons tirelires ; corbeilles à usage ménager ; corbeilles à papier ; cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine] ; débouchoirs à ventouse ; appareils pour le démaquillage ; appareils de désodorisation à usage personnel ; éponges de ménage ; éponges de toilette ; étendoirs à linge ; fil dentaire ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; gourdes ; maniques ; mélangeurs pour boissons [shakers] ; moules [ustensiles de cuisine] ; mugs ; nécessaires de toilette ; nécessaires pour pique-niques [vaisselle] ; ouvre-bouteilles, électriques et non électriques ; peignes ; photophores pour recevoir une bougie ; pièges à insectes ; pinces à linge ; planches à pain ; porte-savon ; pots à fleurs ; poubelles ; pots ; récipients à boire ; récipients calorifuges pour les aliments ; sacs isothermes ; seaux à glace ; seaux à rafraîchir ; serpillières [wassingues] ; services [vaisselle] ; sets de table, ni en papier ni en matières textiles ; spatules de cuisine ; spatules à usage cosmétique ; tapettes à mouches ; tasses ; service à thé ; tire-bouchons, électriques et non électriques ; torchons [chiffons] pour épousseter ; ustensiles cosmétiques ; ustensiles de ménage ; ustensile de toilette ; ustensiles de cuisine ; ustensiles de cuisson non électriques ; vaisselle ; vaporisateurs à parfum ; vases ; verres [récipients] ;

Cordes et ficelles; filets; tentes et bâches; auvents en matières textiles ou synthétiques; voiles; sacs pour le transport et le stockage de marchandises en vrac; matières de rembourrage, à l'exception du papier, carton, caoutchouc ou des matières plastiques; matières textiles fibreuses brutes et leurs succédanés ; auvents en matières synthétiques ; bâches ; cordes ; duvet [plumes] ; fibres textiles ; filets ; hamacs ; laine de rembourrage ; matières de rembourrage ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, ni en papier ou en carton ; sacs [enveloppes, pochettes] en matières textiles pour l'emballage ; stores d'extérieur en matières textiles ; tentes ; voiles [gréement] ;

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils en matières plastiques à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Textiles et leurs succédanés; linge de maison; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; Tissus ; couvertures de lit ; draps ; tissus à usage textile, tissus élastiques ; velours ; linges de lit ; linge de table non en papier, linge de bain (à l’exception de l’habillement) ; drapeaux et fanions non en papier ; bannières, calicots, housses d’oreiller ; housses de protection de meubles ; mouchoirs ; enveloppes de sacs de couchage ; draps de lit ; gants de toilette ; serviettes de toilettes ; serviettes de plage ; tentures murales en matière textiles, rideaux; torchons ; bannières en matières textiles ou en matières plastiques ; draps pour sacs de couchage ; matières filtrantes [matières textiles] ; gigoteuses [turbulettes] ; housses pour cousins et oreillers ; nappes non en papier ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; sacs de couchage ; sets de table en matières textiles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; bandanas [foulards] ; bérets ; bodys [vêtements de dessous] ; bonnets ; casquettes ; caleçons [courts] ; caleçons de bain ; ceintures [habillement] ; pull-overs ; chapeaux ; chasubles ; chaussettes ; chaussures ; chaussures de sport ; chemises ; crampons de chaussures de football ; costumes ; combinaisons ; cravates ; culottes ; débardeurs de sport ; écharpes ; espadrilles ; gants [habillement] ; jerseys [vêtements] ; jupes ; kimonos ; layettes ; leggins [pantalons] ; maillots de sport ; maillots de bain ; manteaux ; pantalons ; chaussons ; parkas ; peignoirs de bain ; ponchos ; pyjamas ; robes ; semelles ; soutien-gorge ; tee-shirts ; tenues de judo ; vestes ; sous-vêtements ; antidérapants pour chaussures ; bas ; bas absorbant la transpiration ; bavoirs non en papier ; bonnets de bain ; capuchons [vêtements] ; ceintures porte-monnaie [habillement] ; semelles intérieures ; sandales ; vêtements imperméables ; Tenues d'athlétisme ; chaussures d'athlétisme ; chaussures de basketball ; shorts de boxe ; chaussures de boxe ; vêtements, maillots et chaussures de cyclisme ; chaussures de handball ; tenues de judo ; shorts, chaussures et maillots de rugby ; vestes, gants et bottes d’équitation ; tenues de taekwondo ; bonnets de water-polo ; chaussures d’escalade ; combinaisons et shorts de surf ; combinaisons et chaussures de ski ;

Dentelles, lacets et broderies, et rubans et noeuds de mercerie ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; décorations pour les cheveux ; cheveux postiches ; aiguilles à coudre ; badges ornementaux ; bandeaux pour les cheveux ; brassards ; couronnes de Noël artificielles ; fermetures pour vêtements ; guirlandes artificielles ; lacets de chaussures ; rubans [récompenses] ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles ; descentes de bain [tapis] ; gazon artificiel ; gratte-pieds [paillassons] ; paillassons / tapis-brosses [paillassons] ; papiers peints ; papiers de tenture ; papiers peints textiles ; revêtements de planchers ; revêtements de sols ; produits servant à recouvrir les planchers ; revêtements muraux en matières textiles ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; tapis ; carpettes ; tapis antiglissants ; tapis de yoga ; tatamis ; tentures murales décoratives, non en matières textiles ; toile cirée [linoléum] ; Gazon artificiel pour recouvrir des surfaces d'athlétisme ; pistes d’escrime ;

Jeux, jouets; appareils de jeux vidéo; articles de gymnastique et de sport; décorations pour arbres de Noël ; amorces fulminantes [jouets] ; arcs de tir ; armes d’escrime ; attirail de pêche ; babyfoot ; balançoires ; balles de jeu ; ballons de jeu ; bandes de billard ; baudriers d'escalade ; biberons de poupées ; bicyclettes fixes d'entraînement ; billes de billard ; billes pour jeux ; blocs de construction [jouets] ; blocs de départ pour le sport ; bobsleighs ; body boards ; bombes de table pour fêtes ; boules de jeux ; brassards de natation ; cartes à jouer ; jeux de cartes ; ceintures d'haltérophilie [articles de sport] ; ceintures de natation ; chariots pour sacs de golf ; chevaux à bascule [jouets] ; cibles ; cibles électroniques ; commandes pour consoles de jeu ; commandes pour jouets ; confettis ; cordes de raquettes ; produits cosmétiques d'imitation en tant que jouets ; objets de cotillon ; crosses de golf [clubs de golf] ; crosses de hockey ; appareils pour le culturisme ; dés [jeux] ; disques pour le sport ; disques volants [jouets] ; doudous [peluches] ; drones [jouets] ; échiquiers ; écrans de camouflage [articles de sport] ; engins pour exercices corporels ; exerciseurs [extenseurs] ; articles de farces et attrapes ; figurines [jouets] ; filets [articles de sport] ; filets de tennis ; filets de volley-ball ; ballons de sport ; films de protection conçus pour écrans de jeux portatifs ; gants de boxe ; gants [accessoires de jeux] ; gants d’escrime ; gants de golf ; gilets de natation ; objets gonflables pour piscines ; appareils de gymnastique ; appareils de culture physique ; gyroscopes et stabilisateurs de vol pour modèles réduits d'aéronefs ; haltères courts ; haltères longs ; harnais pour planches à voile ; hochets ; appareils de jet de balles de tennis ; jetons pour jeux ; machines de jeu vidéo électroniques ; jeux d’anneaux ; jeux de société ; appareils pour jeux ; jeux de table ; machines pour jeux d'argent ; jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides ; jeux et jouets portatifs avec fonctions de télécommunication intégrées ; jouets pour animaux de compagnie ; joysticks pour jeux vidéo ; luges [articles de sport] ; machines à sous [machines de jeu] ; manèges forains ; maquettes [jouets] ; marionnettes ; masques d'escrime ; masques [jouets] ; papillotes surprise [crackers de Noël] ; patins à roulettes ; patins à glace ; peluches [jouets] ; perches pour le saut à la perche ; planches à roulettes ; planches pour le surf ; planches à voile ; planches de natation pour battements de pieds ; planches à rames [paddleboards] ; poupées ; protège-coudes [articles de sport] ; protège-genoux [articles de sport] ; protège-tibias [articles de sport] ; punching-balls ; puzzles ; raquettes ; rembourrages de protection [parties d'habillement de sport] ; résine utilisée par les athlètes ; revêtements de skis ; robots en tant que jouets ; rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement ; rubans de gymnastique rythmique ; skis ; slips de soutien pour sportifs [articles de sport] ; snowboards [planches de surf des neiges] ; tables pour tennis de table ; tapis d’éveil ; tickets à gratter pour jeux de loterie ; matériel pour le tir à l’arc ; toboggan [jeu] ; trampolines ; tremplins [articles de sport] ; tricycles pour enfants en bas âge [jouets] ; trottinettes [jouets] ; véhicules [jouets] ; véhicules télécommandés [jouets] ; vêtements de poupées ; volants [jeux] ; Kayaks de mer ; Genouillères pour l'athlétisme ; Haies destinées à l'athlétisme ; sets de badminton ; filets de badminton ; raquettes, cordes et housses de raquettes de badminton ; ballons de basketball ; paniers de basketball ; jeux d’arcade au tir de basketball ; javelots de sport ; perches de saut [équipement de sport] ; poids pour lancer de poids ; Poids pour les jambes [articles de sport] ; Machines comprenant des poids pour l'exercice physique ; disques pour le sport ; rings de boxe ; équipements d’escrime ; Masques de protection pour le visage lors de la pratique de l'escrime ; gants, ballons et buts de football ; balles de golf ; fers [clubs de golf] ; agrès de gymnastique ; bancs et haltères pour l’haltérophilie ; Ceintures d'haltérophilie [articles de sport] ; ballons et gants de handball ; palets et crosses de hockey ; Protections pour gardiens de but de hockey sur gazon et sur glace ; matériel de natation ; équipements de flottaison pour la natation ; équipements d’entrainement pour le rugby ; ballons de rugby ; protections abdominales pour taekwondo ; rembourrages de protection pour taekwondo ; gilets de protection conçus pour la pratique du taekwondo ; balles, filets et raquettes de tennis ; tables, filets, balles et raquettes de tennis de table ; arcs de tir ; cordes d’arcs de tir ; flèches pour tir à l’arc ; trampolines ; ballons et filets de volleyball ; ballons de water-polo ; structures d’escalade [articles de sport] ; baudriers d’escalade ; bâtons de ski ; pierres et balais de curling ; Skeletons [articles de sport] ;

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait, fromage, beurre, yaourt et autres produits laitiers; huiles et graisses à usage alimentaire ; aliments à base de poisson ; beurre ; boissons lactées où le lait prédomine ; charcuterie ; conserves de fruits et de légumes ; fromages ; gelées comestibles ; graisses comestibles ; jambon ; produits laitiers ; pulpes de fruits ; tofu ; yaourt ;

Café, thé, cacao et succédanés du café; riz, pâtes alimentaires et nouilles; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; chocolat; crèmes glacées, sorbets et autres glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, assaisonnements, épices, herbes conservées; vinaigre, sauces et autres condiments; glace à rafraîchir ; algues [condiments] ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; barres de céréales hyperprotéinées ; barres de céréales ; boissons à base de café, de cacao, de chocolat ou de thé ; bonbons ; brioches ; crackers ; graines transformées utilisées en tant qu'assaisonnements ; pain d'épice ; pizzas ; sandwiches ; Sucre en poudre pour préparer des boissons isotoniques ;

Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés ; graines et semences brutes et non transformées ; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches ; plantes et fleurs naturelles ; bulbes, semis et semences ; animaux vivants ; produits alimentaires et boissons pour animaux ; malt ; algues non transformées pour l'alimentation humaine ou animale ; aliments pour animaux ; animaux vivants ;

Bières ; boissons sans alcool ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations sans alcool pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool ; boissons de fruits sans alcool ; boissons isotoniques ; boissons rafraîchissantes sans alcool ; boissons énergisantes ; eaux minérales [boissons] ; essences pour la préparation de boissons ; pastilles et poudres pour boissons gazeuses ; sirops pour boissons ; sodas ;

Boissons alcoolisées à l'exception des bières et des vins ; préparations alcoolisées pour faire des boissons ; boissons alcoolisées contenant des fruits ; cidres ; cocktails ; digestifs [alcools et liqueurs]; spiritueux ;

Tabac et succédanés du tabac ; cigarettes et cigares ; cigarettes électroniques et vaporisateurs oraux pour fumeurs ; articles pour fumeurs ; allumettes ; solutions liquides pour cigarettes électroniques ;

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; abonnement à un ensemble de moyens d’informations et notamment à une chaine de télévision, à des journaux et à des journaux électroniques ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; administration de programmes de fidélisation de consommateurs ; affichage publicitaire ; services d'agences d'informations commerciales ; services d'agences de publicité ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; conception de matériels publicitaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; services de conseils en gestion de personnel ; conseils en organisation des affaires ; conseils en communication [relations publiques] ; conseils en communication [publicité] ; décoration de vitrines ; organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion [distribution] d'échantillons ; location de distributeurs automatiques ; distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; location d'espaces publicitaires ; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services ; production de films publicitaires ; gestion d'affaires pour le compte de sportifs ; services de gestion de projets commerciaux dans le cadre de projets de construction ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs en matière de choix de produits et de services ; services d'intermédiaires commerciaux dans le cadre de la mise en relation d'éventuels investisseurs à la recherche de financements ; services d'intermédiation commerciale [conciergerie] ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; marketing ; marketing ciblé ; négociation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers ; négociation de contrats d'affaires pour des tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de panneaux publicitaires ; portage salarial ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers ; promotion de produits et services par l'intermédiaire du parrainage de manifestations sportives ; services publicitaires facturables au clic ; publicité radiophonique, télévisée, par correspondance ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; recherche de parraineurs ; recrutement de personnel ; conseil et mise à disposition d’informations en matière de recrutement de personnel ; orientation de personnel [conseil en placement de personnel] ; référencement de sites web à but commercial ou publicitaire ; services de relogement pour entreprises ; services de revues de presse ; production d'émissions de télé-achat ; sélection du personnel par procédés psychotechniques ; sondage d'opinion ; location de stands de vente ; services de télémarketing ; vente aux enchères ; expertises en affaires ; gestion de fichiers informatiques ; informations d'affaires ; gestion administrative de lieux d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; recherches pour affaires ; relations publiques ; rédaction de textes publicitaires ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, en particulier pour l'organisation d'évènements à caractère sportif, culturel ou promotionnel ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; optimisation du trafic pour des sites web ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; négociation de contrats publicitaires ; Négociation de contrats en matière d'achat et de vente de produits ; Services de publicité visant à promouvoir la sensibilisation du public à des questions sociales ; Conduite d’expositions commerciales virtuelles en ligne ; développement de campagnes de promotion de manifestations sportives auprès de partenaires, et notamment des collectivités territoriales et d’entreprises privées ; Fourniture d'assistance dans le domaine de la promotion commerciale de manifestations sportives, de rassemblements populaires autour de manifestations sportives ; gestion commerciale d’infrastructures sportives ; Mise en relation de bénévoles qualifiés avec des organisations à but non lucratif ; Organisation d'événements, d'expositions, de foires et de spectacles à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires dans le cadre de la promotion de manifestations sportives ; Services d'agence pour la promotion de personnalités sportives ; Services de compilation et de gestion de données dans des bases de données informatiques ; abonnement à des services de bases de données par télécommunication ; Analyses du prix de revient concernant l'élimination, l'évacuation, la manutention et le recyclage des déchets ; Services de publicité pour la sensibilisation du public aux questions et initiatives environnementales ; Services de publicité visant à promouvoir la sensibilisation du public aux questions environnementales ;

Services d'assurance; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières ; affaires bancaires ; recherche de capitaux ; services d’assurance ; attribution de bourses scolaires et de bourses d’étude ; collecte de fonds et parrainage financier ; collecte de fonds à des fins charitables ; Attribution de remises aux établissements de tiers adhérents par le biais d'une carte d'adhérent ; Émission de cartes à valeur stockée ; Émission de cartes de paiement électronique dans le cadre de programmes de primes et de récompenses ; Émission de coupons de valeur dans le cadre de programmes de fidélisation de la clientèle ; Mise à disposition de financement pour des instituts de recherche ; Mise en place de financement de projets sportifs, culturels et de divertissement ; Mise en place de financement de projets humanitaires ; Parrainage financier ; Parrainage financier d'activités sportives ; parrainage financier d’activités de divertissement ; Parrainage financier et financement de programmes télévisés ; services d’assurances sportives ; Services de financement participatif ou micro-mécénat ; services de monnaie virtuelle ; services de paiement ; Mise à disposition de subventions pour des oeuvres de bienfaisance ; Services de collecte de fonds de bienfaisance pour les enfants défavorisés ; Collectes de fonds de bienfaisance par le biais de manifestations sportives et d'événements de divertissement ; Activités de collectes de fonds de bienfaisance destinées à financer la recherche médicale et des procédures médicales pour les personnes dans le besoin ; Services de collecte de fonds de bienfaisance par le biais d'un site web de financement participatif ;

Construction ; conseils en construction ; construction de stands de foire et de magasins ; informations en matière de construction ; supervision [direction] de travaux de construction ; Installation de systèmes de contrôle environnemental ; Installation de systèmes d'ingénierie environnementale ; Installation de systèmes de protection de l'environnement ;

Télécommunications; services d'affichage électronique [télécommunications] ; services d’agence de presse ; services de communication par téléphones portables ; communications téléphoniques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; services de diffusion sans fil ; mise à disposition de forums de discussion sur l'internet ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; informations en matière de télécommunications ; services de messagerie vocale ; location d'appareils pour la transmission de messages ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; radiodiffusion ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; télédiffusion ; location de téléphones ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; transmission de messages ; transmission de courriers électroniques ; transmission de fichiers numériques ; transmission de données en flux continu [streaming] ; transmission de séquences vidéo à la demande ; services de visioconférence ; diffusion de programmes de télévision ; transmission de dépêches ; transmission de messages ; fourniture d'accès en ligne à des bases de données informatiques ; fourniture d'accès à des données par Internet ; fourniture d'accès à des plateformes de commerce électronique sur Internet ; fourniture d'accès à des publications électroniques ; prestation de conseils et services de conseillers en matière de communication sans fil et d'équipements de communication sans fil ; services de communication mobile ; services de communication électronique ; services de conseillers, d'informations et prestation de conseils dans le domaine des télécommunications ; services de diffusion de podcasts ; services de diffusion et fourniture d'accès par voie de télécommunication à des contenus vidéo et audio fournis par un service de vidéo à la demande sur Internet ; services de diffusion et fourniture d'accès par voie de télécommunication à des films et émissions de télévision fournis par un service de vidéo à la demande ; services de diffusion vidéo, audio et télévisée en continu ; services de messagerie multimédia ; services de messagerie vidéo ; transmission de contenus multimédias par Internet ; transmission de données et d'informations par le biais d'ordinateurs et de moyens de communication électronique ; transmission de vidéos, de films, de supports visuels, d'images, de textes, de photos, de jeux, de contenus générés par les utilisateurs, de contenus audio et d'informations par le biais d'Internet ; transmission et retransmission électroniques de sons, d'images, de documents, de messages et de données ; location de décodeurs et d'encodeurs, offre de fourniture d'accès en ligne à des expositions et à des services d'exposition ; communications radiophoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de messagerie électronique ;

Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages ; accompagnement de voyageurs ; Diffusion de données liées aux méthodes de transport ; Encadrement d'excursions, de visites touristiques et de voyages ; organisation et encadrement de visites touristiques guidées ; informations en matière de voyages et de trafic ; gardiennage temporaire d’effets personnels ; Fourniture d'informations tarifaires relatives aux transports ; Mise à disposition d'informations en matière de planification et de réservation de voyages et de transport par voie électronique ; Mise à disposition de visites touristiques [transport] ; Organisation de voyages organisés, d'excursions et de visites touristiques ; réservation de places de voyage ; services de chauffeurs ; Services d'oeuvres de bienfaisance, à savoir transport pour personnes âgées et pour personnes handicapées, distribution de vêtements et couvertures ; Collecte de papiers et de cartons pour le recyclage ; location de bacs de recyclage ; distribution d’énergie ;

Traitement de matériaux ; abattage et débitage du bois ; destruction d'ordures ; production d’énergie ; informations en matière de traitement de matériaux ; purification de l'air ; recyclage d’ordures et de déchets ; traitement de l'eau ; traitement des déchets [transformation] ; tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation] ; valorisation des déchets ; recyclage de matériaux ; Traitement [recyclage] de déchets ; Services de gestion des déchets [recyclage] ; Mise à disposition d'informations en matière de recyclage d'ordures et de déchets ;

Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles ; académies [éducation] ; services d'artistes de spectacles ; location d'appareils audio ; services d'auteur-compositeur ; location de bandes vidéo ; services de bibliothèques de prêt ; services de billetterie [divertissement] ; services de boîtes de nuit [divertissement] ; location de caméras vidéo ; services de camps de vacances [divertissement] ; services de camps sportifs ; services de casino [jeux] ; chronométrage de manifestations sportives ; location d'appareils cinématographiques ; services de clubs [divertissement ou éducation] ; clubs de sport [mise en forme et fitness] ; coaching [formation] ; organisation et conduite de colloques, conférences, symposiums, congrès ; organisation de compétitions sportives ; services de composition musicale ; organisation et conduite de concerts ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; conduite de visites guidées ; conduite de circuits d'escalade guidés ; cours de fitness ; location d’infrastructures sportives ; location de terrains de sport ; services culturels, pédagogiques et de divertissement fournis par des galeries d'art ; location de décors de spectacles ; organisation de défilés de mode à des fins de divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; écoles maternelles [éducation] ; services éducatifs fournis par des écoles ; services d'éducation physique ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; cours par correspondance ; enseignement de la gymnastique ; enseignement de toutes les disciplines sportives ; location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules ; services d'examens pédagogiques ; location de films cinématographiques ; production de films autres que films publicitaires ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; formation pratique [démonstration] ; services de formation par le biais de simulateurs ; organisation et conduite de forums éducatifs non virtuels ; informations en matière d'éducation et de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; mise à disposition d'installations sportives ; services d'interprètes linguistiques ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d’argent ; services de karaoké ; mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable ; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables ; organisation de loteries ; location de matériel de jeux ; micro-édition ; microfilmage ; montage de bandes vidéo ; services de musées [présentation, expositions] ; production musicale ; location d'oeuvres d'art ; services d'orchestres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation d'événements costumés [cosplay] pour le divertissement ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; services de parcs d'attractions ; services de photographie ; planification de réceptions [divertissement] ; location de postes de télévision et de radio ; services de préparateurs physiques [fitness] ; projection de films cinématographiques ; publication de livres ; publication en ligne de livres et revues spécialisées électroniques ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; recyclage professionnel ; reportages photographiques ; services de reporters ; représentation de spectacles ; réservation de places de spectacles ; production d'émissions de radio et de télévision ; mise à disposition d'émissions de télévision, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; services de salles de jeux ; organisation et conduite de séminaires ; production de spectacles ; production d’évènements sportifs ; organisation de spectacles et d’évènements sportifs [services d'imprésarios] ; location de stades ; services de studio de cinéma ; location de terrains de sport ; services de traduction ; tutorat ; informations relatives aux événements sportifs et culturels, fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet, ou encore à partir d'autres supports ; production et représentation de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes, de films sur bandes vidéo ; projection de film ; location de vidéogrammes, de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre (y compris leurs accessoires) ; publication de livres et de revues électroniques en ligne non téléchargeable ; publication de textes non publicitaires, notamment sous forme électronique ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services d'expositions ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; services photographiques à savoir prises de vues photographiques ; services de galeries d'art fournis en ligne via un lien de télécommunication ; services de réservation de billets pour des événements divertissants, sportifs et culturels ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques (y compris les informations d'archives) sous la forme de textes électroniques, d'informations et de données audio et/ou vidéo, de jeux et de divertissements ; prêt de livres ; Services de divertissement sous forme d'organisation de manifestations sociales de divertissement et sportives ; Publication de documents dans le domaine du sport, de la formation, de la science et des affaires sociales ; Services d'enseignement et de formation en matière de protection de l'environnement ; Services d'enseignement et de formation relatifs aux questions environnementales ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; analyses et recherches scientifiques en lien avec le sport ; Conception architecturale pour l'aménagement urbain ; conception d’installations sportives ; conception et maintenance de logiciels ; conception de logiciels de réalité virtuelle ; conception de jeux ; Conception, développement et mise en service de logiciels ; Conseil technique en matière de services de recherche concernant les aliments et les compléments alimentaires ; création de sites électroniques ; services d’analyse de données techniques dans le domaine du sport ; services d’analyse de données techniques dans le domaine de la performance du corps humain et dans le domaine du sport ; essais scientifiques assistés par ordinateur ; Études de projets techniques dans le domaine de la compensation carbone ; Fourniture d'informations technologiques concernant les innovations écologiques et respectueuses de l'environnement ; Hébergement d’infrastructures web en ligne pour des tiers pour la réalisation de discussions interactives et pour le partage de contenus en ligne ; Hébergement de contenus numériques, à savoir revues et blogs en ligne ; Mise à disposition d'informations concernant des études de projets techniques et des recherches relatives à l'utilisation d'énergies naturelles ; planification et conception d’installations sportives, de locaux de vente au détail ; planification en matière d’urbanisme ; recherche en biologie, en biomécanique et en biotechnologie ; services d’architecture et d’urbanisme ; services de conception de produits ; Services de conseils professionnels en matière de technologie alimentaire ; services de conseil liés à la science ; services de tests scientifiques ; contrôle technique de matériels, équipements et dispositifs sportifs pour détecter l’utilisation de matériels, de dispositifs et d’équipements prohibés améliorant les performances lors d’un évènement sportif ; recherche scientifique en écologie ; études environnementales ; Évaluation des risques environnementaux ; Tests environnementaux de pollution acoustique ; Conception de bâtiments à environnement contrôlé ; Services d'étude et de surveillance de l'environnement ; Monitorage environnemental des zones de stockage des déchets ; Recherches en matière de protection de l'environnement ; Services d'essais et d'inspections environnementaux (audit de qualité) ; services de mise à disposition d’informations dans les domaines précités ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Approvisionnement de cafétérias à service rapide ; auberges pour touristes ; bars ; bars à cocktails ; cafés-bars ; conseils concernant la cuisine ; conseils en matière de restauration [alimentation] ; crèches et garderies ; Fourniture d'aliments et de boissons par le biais d'une camionnette mobile [service de restauration] ; Fourniture d'installations pour conférences, expositions et réunions ; Informations et conseils en matière de préparation de repas ; Hôtels, auberges et pensions, logements de vacances et pour touristes ; Foyers et auberges de jeunesse [hébergement temporaire] ; Fourniture de zones de repos temporaire pour les passagers ; Fourniture de repas pour la consommation immédiate (services de restauration) ; location d’équipements de bars ; location de constructions transportables ; location de salles pour évènements sociaux ; Mise à disposition d'informations en ligne en matière de réservations d'hôtels ; Services d'agences de réservation de logements [multipropriétés] ; Services d'agences de voyage pour la réservation de logements temporaires ; Services d’aliments et de boissons à emporter ; Services de boîtes de nuit [fourniture de nourriture] ; Services d'informations en matière d'hébergements dans le domaine du voyage et services de réservation d'hébergements pour voyageurs ; Services de camps de vacances et de camping touristique [hébergement] ; Services de restaurants possédant une licence de débit de boissons à consommer sur place ; services de traiteurs ; Services d'oeuvres de bienfaisance, à savoir mise à disposition d'hébergement temporaire ; Fourniture de repas à l'intention de sans-abri ou de personnes en situation précaire ; location d’installations pour expositions et événements culturels et sportifs ; organisation de réceptions ;

Services de santé ; information en matière de santé et de nutrition dans le cadre d’activités, de manifestations et de compétitions sportives ; conduite d’études sur l’impact du sport sur la santé ; Contrôle antidopage de participants à des compétitions sportives pour détecter l'utilisation de substances illégales ou interdites améliorant les performances ; consultation en matière médicale ; Conseils médicaux auprès d’individus présentant un handicap ; conseils en santé publique ; Développement de programmes de rééducation physique individualisés ; études d’évaluation des risques en matière de santé ; Fourniture d'informations diététiques en matière d'alimentation ; Fourniture d'informations médicales dans le secteur de la santé ; Location d'équipements pour soins de santé et médicaux ; massage ; massage pour le sport ; Mise à disposition d'informations en ligne en matière de prévention des maladies ; Mise à disposition d'informations en matière de compléments nutritionnels et alimentaires ; physiothérapie ; ostéopathie ; Mise à disposition d'infrastructures médicales lors d'évènements sportifs ; prestation de conseils en matière de nutrition et de conseils diététiques ; Services d'oeuvres de bienfaisance, à savoir mise à disposition de services médicaux ; Services de conseils psychologiques dans le domaine du sport ; services de cryothérapie ; services de médecine du sport ; services paramédicaux ;

Services juridiques; services de sécurité pour la protection physique des biens matériels et des individus; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus ; administration juridique de licences ; services d'agences de détectives ; services d'agences matrimoniales ; services d'agences d'adoption ; services d'arbitrage ; concession de licences de propriété intellectuelle ; concession de licences de logiciels [services juridiques] ; concession de licences [services juridiques] dans le cadre de l'édition de logiciels ; services de conciergerie ; services de conseillers en matière de sécurité physique ; conseils en propriété intellectuelle ; conseils en matière spirituelle ; conseils en stylisation vestimentaire pour particuliers ; conseils juridiques pour répondre à des appels d'offres ; services de contentieux et de défense juridique ; services de crémation ; services d'élaboration de documents juridiques ; enquêtes sur personnes portées disparues ; enregistrement de noms de domaine [services juridiques] ; services extrajudiciaires de résolution de différends ; garde d'enfants à domicile ; gérance de droits d'auteur ; établissement d'horoscopes ; services juridiques en rapport avec la négociation de contrats pour des tiers ; services de localisation d'objets volés ; médiation ; protection rapprochée [escorte] ; services de réseautage social en ligne ; restitution d'objets trouvés ; services de surveillance de droits de propriété intellectuelle à des fins de conseil juridique ; services de veille juridique.