Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Burgunder Crus d'Origine
Parilliance, Sarl

Numéro de dépôt :
3935222
Date de dépôt :
18/07/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
18/07/2022
Burgunder Crus d\'Origine de Parilliance

Présentation de la marque Burgunder Crus d'Origine

Déposée le 18 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Parilliance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Burgunder Crus d'Origine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Parilliance domicilié(e) 83 Avenue Bosquet - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Parilliance, M. Herr Gilles domicilié(e) 83 Avenue Bosquet - 75007 - PARIS - France.

La marque Burgunder Crus d'Origine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Burgunder Crus d'Origine est expirée depuis le 18 juillet 2022.

Parilliance a également déposé les autres marques suivantes : Cuvée 214 , LA CROIX DES LOUVES , 1732 Origines , Crus & Cru


Parilliance, Sarl - 83 Avenue Bosquet - 75007 - PARIS - France


Parilliance, M. Herr Gilles - 83 Avenue Bosquet - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement avec modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant des appellations d'origine contrôlée “ Bourgogne ”, “ Bourgogne aligoté ”, “ Bourgogne mousseux ”, “ Bourgogne ordinaire et grand ordinaire ”, “ Bourgogne Passe-tout-grains ” et “ Crémant de Bourgogne ”.