Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JOANIS
Numéro de dépôt :
1657155
Date de dépôt :
15/04/1991
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
15/04/2001
Présentation de la marque JOANIS
Déposée le 15 avril 1991 par PARIES Nicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « JOANIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JOANIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1657155.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOANIS est expirée depuis le 15 avril 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39