Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALAIN DELON
Monsieur PARIENTE Léon

Numéro de dépôt :
1573807
Date de dépôt :
05/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/2000
ALAIN DELON de PARIENTE Léon

Présentation de la marque ALAIN DELON

Déposée le 5 février 1990 par monsieur PARIENTE Léon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALAIN DELON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur PARIENTE Léon domicilié(e) Domaine de la Beuvronne, 5 Allée des Platanes, 77410 CLAYE-SOUILLY - France.

La marque ALAIN DELON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PARIENTE Léon a également déposé les autres marques suivantes : COMPAGNIE-MONACO , TRIBUNE , BOMBARDIER , BOBBY-NIKE , ADONE , MOET ET CHANDON , ALVIN-YORK , MONDIAL TEXTILE , QOQO , JULIO IGLESIAS


Monsieur PARIENTE Léon - Domaine de la Beuvronne, 5 Allée des Platanes, 77410 CLAYE-SOUILLY - France


Inscription le 2 août 1999 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°282404 - Publication au BOPI 1999-08-02

Meubles glaces miroirs, cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, nacre, écaille, ambre, baleine, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière platique.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué). Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.