Déposée le 5 février 1990 par monsieur PARIENTE Léon
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ALAIN DELON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur PARIENTE Léon domicilié(e) Domaine de la Beuvronne, 5 Allée des Platanes, 77410 CLAYE-SOUILLY - France.
La marque ALAIN DELON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573807.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur PARIENTE Léon - Domaine de la Beuvronne, 5 Allée des Platanes, 77410 CLAYE-SOUILLY - France
Inscription le 2 août 1999 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°282404 - Publication au BOPI 1999-08-02
Meubles glaces miroirs, cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, nacre, écaille, ambre, baleine, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière platique.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué). Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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