Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TRUTSY
Numéro de dépôt :
1497296
Date de dépôt :
08/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/1998
Présentation de la marque TRUTSY
Déposée le 8 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) PARIDOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRUTSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TRUTSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1497296.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRUTSY est expirée depuis le 8 novembre 1998.
PARIDOC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16