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Marques déposées par PARIDOC
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TOGA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOGA
PARIDOC

Numéro de dépôt :
1745941
Date de dépôt :
28/06/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2001

Présentation de la marque TOGA

Déposée le 28 juin 1991 par PARIDOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PARIDOC, domicilié(e) Société Anonyme, 258, Avenue Napoléon Bonaparte, 92500 RUEIL MALMAISON - France.

La marque TOGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOGA est expirée depuis le 28 juin 2001.

PARIDOC a également déposé les autres marques suivantes : MAMMOUTH , CAPITAINE CORSAIRE , GRAND GIL , PRODUITS VRAC , CROQ INN , CABRIOLE , CHOCALIN , EVEIL DOUCEUR , QUIPROQUO , SOLUCAFE


PARIDOC - Société Anonyme, 258, Avenue Napoléon Bonaparte, 92500 RUEIL MALMAISON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-04

Inscription le 21 juin 2000 - Changement d'adresse n°302495 - Publication au BOPI 2000-06-21

Inscription le 21 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302494 - Publication au BOPI 2000-06-21

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