Marque enregistrée - Marque en non vigueur
QUIETUDE
Numéro de dépôt :
1679937
Date de dépôt :
28/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/08/1997
Présentation de la marque QUIETUDE
Déposée le 28 août 1987 par la Société Anonyme (SA) PARIDOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUIETUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque QUIETUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1679937.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUIETUDE est expirée depuis le 28 août 1997.
PARIDOC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55