Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PANIS
Numéro de dépôt :
1495132
Date de dépôt :
18/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/1998
Présentation de la marque PANIS
Déposée le 18 janvier 1988 par PARIDOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PANIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PANIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1495132.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANIS est expirée depuis le 18 janvier 1998.
PARIDOC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-14