Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORCHESTRA
PARIDOC, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92429449
Date de dépôt :
04/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2002

Présentation de la marque ORCHESTRA

Déposée le 4 août 1992 par la Société Anonyme (SA) PARIDOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORCHESTRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 2 décembre 2020.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PARIDOC domicilié(e) 258, avenue Napoléon Bonaparte, 92500 RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 071 011 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARIDOC - France.

La marque ORCHESTRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORCHESTRA est expirée depuis le 4 août 2002.

PARIDOC a également déposé les autres marques suivantes : MAMMOUTH , CAPITAINE CORSAIRE , GRAND GIL , PRODUITS VRAC , CROQ INN , CABRIOLE , CHOCALIN , EVEIL DOUCEUR , QUIPROQUO , SOLUCAFE


PARIDOC, Société Anonyme - 258, avenue Napoléon Bonaparte, 92500 RUEIL MALMAISON - France - SIREN 552071011


PARIDOC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-35

Publication - Publication au BOPI 1992-32

Inscription le 21 juin 2000 - Changement d'adresse n°302495 - Publication au BOPI 2000-06-21

Inscription le 26 juillet 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°161444 - Publication au BOPI 1993-07-26

Inscription le 21 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302494 - Publication au BOPI 2000-06-21

Republication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)