Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE VASSAL
Numéro de dépôt :
1556911
Date de dépôt :
24/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/1999
Présentation de la marque LE VASSAL
Déposée le 24 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) PARIDOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE VASSAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE VASSAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556911.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VASSAL est expirée depuis le 24 octobre 1999.
PARIDOC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14