Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONSUL
PARIDOC Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1360559
Date de dépôt :
26/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/2006

Présentation de la marque CONSUL

Déposée le 26 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) PARIDOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONSUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PARIDOC domicilié(e) 258, Av. Napoléon Bonaparte BP 235, 92506 RUEIL MALMAISON (dossier no 2071213) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 071 011 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PARIDOC S.A. domicilié(e) (dossier no 2071213) - France.

La marque CONSUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONSUL est expirée depuis le 26 juin 2006.

PARIDOC a également déposé les autres marques suivantes : MAMMOUTH , CAPITAINE CORSAIRE , GRAND GIL , PRODUITS VRAC , CROQ INN , CABRIOLE , CHOCALIN , EVEIL DOUCEUR , QUIPROQUO , SOLUCAFE


PARIDOC Société Anonyme - 258, Av. Napoléon Bonaparte BP 235, 92506 RUEIL MALMAISON (dossier no 2071213) - France - SIREN 552071011


PARIDOC S.A. - (dossier no 2071213) - France


Renouvellement sans limitation le 25 juin 1996 n°2071213 - Publication au BOPI 1996-06-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49

Inscription le 21 juin 2000 - Changement d'adresse n°302495 - Publication au BOPI 2000-06-21

Inscription le 21 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302494 - Publication au BOPI 2000-06-21

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.