Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DE LA MALMAISON
Numéro de dépôt :
1560060
Date de dépôt :
14/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/1999
Présentation de la marque CHATEAU DE LA MALMAISON
Déposée le 14 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) PARIDOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU DE LA MALMAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DE LA MALMAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560060.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE LA MALMAISON est expirée depuis le 14 novembre 1999.
PARIDOC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17