CH'NAPAN
Présentation de la marque CH'NAPAN
Déposée le 29 septembre 1992 par la société PARIDOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CH'NAPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-40 du 13 novembre 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CH'NAPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435710.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CH'NAPAN est expirée depuis le 29 septembre 2002.
PARIDOC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-10
Inscription le 21 juin 2000 - Changement d'adresse n°302495 - Publication au BOPI 2000-06-21
Inscription le 21 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302494 - Publication au BOPI 2000-06-21
Publication - Publication le 13 nov. 1992 au BOPI 1992-40