Déposée le 21 juin 1985 par la société PARIBEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SONATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société PARIBEL domicilié(e) 103-115, Rue Charles Michels, 93200 SAINT DENIS (dossier no 2050371) - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 858 689 .
La marque SONATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1313630.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SONATE est expirée depuis le 21 juin 2005.
PARIBEL - 103-115, Rue Charles Michels, 93200 SAINT DENIS (dossier no 2050371) - France - SIREN 397858689
Renouvellement sans limitation le 16 juin 1995 n°2050371 - Publication au BOPI 1995-06-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-47
Inscription le 12 juin 1995 - Transmission de propriété n°185996 - Publication au BOPI 1995-06-12
Récepteurs de radio, récepteurs et caméras de télévision, électrophones, magnétophones, magnétoscopes, enregistreurs et lecteurs de sons ou d'images sur vidéodisques, leurs éléments et pièces détachées;chaînes haute fidèlité;appareils à cassettes et leurs organes;jeux vidéo, ainsi que leurs accessoires.Jeux et jouets, notamment jeux électroniques ainsi que leurs organes et accessoires.Education et divertissement;établissement, enregistrement, transmission, diffusion de programmes éducatifs, publicitaires ou récréatifs;enregistrement de sons et d'images, notamment sur bandes magnétiques;location d'appareils électroniques ou radioélectriques et notamment de téléviseurs; location de supports d'enregistrement de sons et d'images.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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