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Marques déposées par PARIAUD Lorette
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CHATEAU FONTENELLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU FONTENELLE
PARIAUD Lorette
PARIAUD HENRI

Numéro de dépôt :
98764404
Date de dépôt :
10/12/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/12/2018

Présentation de la marque CHATEAU FONTENELLE

Déposée le 10 décembre 1998 par PARIAUD Lorette et PARIAUD HENRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU FONTENELLE »

Les déposants sont PARIAUD Lorette domicilié(e) LA POURCAUD,33620 CEZAC (dossier no 2387526) - 33620 - France et PARIAUD HENRI domicilié(e) LA POURCAUD,33620 CEZAC (dossier no 2387526) - 33620 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE BOURG domicilié(e) Bellevue,33710 PUGNAC (dossier no 2387526) - 33710 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU FONTENELLE est expirée depuis le 10 décembre 2018.


PARIAUD Lorette - LA POURCAUD,33620 CEZAC (dossier no 2387526) - 33620 - France

PARIAUD HENRI - LA POURCAUD,33620 CEZAC (dossier no 2387526) - 33620 - France


ALLIANCE BOURG - Bellevue,33710 PUGNAC (dossier no 2387526) - 33710 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-17

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2008 n°2387526 - Publication au BOPI 2008-10-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-22

Inscription le 4 mars 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°341964 - Publication au BOPI 2002-03-04

Inscription le 28 mars 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°431126 - Publication au BOPI 2006-03-28

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée " Château Fontenelle ".