Déposée le 9 mai 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARIAUD E. ATLANTIC-NATURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT),
la marque française « CAPS-MARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-25 du 22 juin 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARIAUD E. ATLANTIC-NATURE domicilié(e) ZA de KERLOUDAN, 56270 PLOEMEUR - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATLANTIC NATURE - France.
La marque CAPS-MARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3100156.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPS-MARINE est expirée depuis le 9 mai 2011.
PARIAUD E. SARL ATLANTIC-NATURE - ZA de KERLOUDAN, 56270 PLOEMEUR - France
ATLANTIC NATURE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-11
Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25
Capsule et gélule en gélatine de poisson ou tout autre dérivé marin Algue quelle qu'en soit la nature.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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