Marque enregistrée - Marque en non vigueur
REGAL GASCON
Numéro de dépôt :
1512121
Date de dépôt :
21/11/1988
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
21/11/1998
Présentation de la marque REGAL GASCON
Déposée le 21 novembre 1988 par PARGADE épouse TARAN Régine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « REGAL GASCON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque REGAL GASCON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1512121.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGAL GASCON est expirée depuis le 21 novembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29