Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LE MERLE
Numéro de dépôt :
1587740
Date de dépôt :
17/04/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/04/2000
Présentation de la marque CHATEAU LE MERLE
Déposée le 17 avril 1990 par PARGADE ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LE MERLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LE MERLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587740.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE MERLE est expirée depuis le 17 avril 2000.
PARGADE ALAIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40