Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LE MERLE
Numéro de dépôt :
1130792
Date de dépôt :
06/03/1980
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Présentation de la marque CHATEAU LE MERLE
Déposée le 6 mars 1980 par monsieur PARGADE Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « CHATEAU LE MERLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LE MERLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1130792.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CHATEAU LE MERLE est expirée depuis le 6 mars 1990.
PARGADE Alain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-044