Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ZAYA
Numéro de dépôt :
3035157
Date de dépôt :
19/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque ZAYA
Déposée le 19 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) PARFUMS VIA PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ZAYA »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PARFUMS VIA PARIS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 septembre 2002 - Rejet total n°354587 - Publication au BOPI 2002-09-19
Publication - Publication le 28 juil. 2000 au BOPI 2000-30