YARD
Présentation de la marque YARD
Déposée le 18 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) PARFUMS VIA PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « YARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-30 du 23 juillet 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque YARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99798248.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YARD est expirée depuis le 18 juin 2009.
PARFUMS VIA PARIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-48
Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30
Inscription le 7 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°531536 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-07