JEANNE D'ARC
Présentation de la marque JEANNE D'ARC
Déposée le 28 octobre 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARFUMS ROVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEANNE D'ARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque JEANNE D'ARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1153248.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque JEANNE D'ARC est expirée depuis le 28 octobre 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-14