Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEANNE D'ARC
PARFUMS ROVAL, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, POURTOUR DU CHAMP DE FOIRE, FLERS (ORNE).

Numéro de dépôt :
1153248
Date de dépôt :
28/10/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque JEANNE D'ARC

Déposée le 28 octobre 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARFUMS ROVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEANNE D'ARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARFUMS ROVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque JEANNE D'ARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1153248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque JEANNE D'ARC est expirée depuis le 28 octobre 1990.


PARFUMS ROVAL, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, POURTOUR DU CHAMP DE FOIRE, FLERS (ORNE). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-14

PRODUITS DE PARFUMERIE, DE BEAUTE, SAVONNERIE, FARDS, HUILES ESSENTIELLES, COSMETIQUES, PRODUITS POUR LA CHEVELURE, DENTIFRICES.