SOLEIL
Présentation de la marque SOLEIL
Déposée le 6 décembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PARFUMS ROCHAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1291766.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SOLEIL arrivera à expiration en date du 6 décembre 2024.
PARFUMS ROCHAS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2038327 - Publication au BOPI 1994-44
Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2004 n°2276705 - Publication au BOPI 2004-12-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-18
Inscription - Concession de licence n°25307 - Publication au BOPI
Inscription le 23 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354692 - Publication au BOPI 2002-09-23
Inscription le 14 octobre 2008 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°484068 - Publication au BOPI 2008-10-14
Renouvellement avec limitation le 16 octobre 2014 n°2569763 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-10-16
Inscription le 4 août 2015 - Transmission totale de propriété n°652315 - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-08-04