Parfums Patrice Bonzom Limited, private limited company
Numéro de dépôt :
4035853
Date de dépôt :
30/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/09/2023
Présentation de la marque FACON PARFUMS
Déposée par voie électronique le 30 septembre 2013 par Parfums Patrice Bonzom Limited
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FACON PARFUMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-43 du 25 octobre 2013.
Le déposant est Parfums Patrice Bonzom Limited, private limited company domicilié(e) Unit 4405, 44/F Cosco Tower, 183 Queen's Road Central, Hong-Kong - R.A.S. chinoise de Hong Kong.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP Lefèvre Pelletier et Associés, M. Xavier Pican domicilié(e) 136 Avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France.
La marque FACON PARFUMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035853.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACON PARFUMS est expirée depuis le 30 septembre 2023.
Parfums Patrice Bonzom Limited, private limited company - Unit 4405, 44/F Cosco Tower, 183 Queen's Road Central, Hong-Kong - R.A.S. chinoise de Hong Kong
SCP Lefèvre Pelletier et Associés, M. Xavier Pican - 136 Avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43
Enregistrement sans modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34
Inscription le 18 décembre 2014 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°638850 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-18
Parfums d'ambiance ; produits de toilette contre la transpiration ; aromates [huiles essentielles] ; sels pour le bain non à usage médical ; préparations cosmétiques pour le bain ; masques de beauté ; savonnettes ; laits de toilette ; crèmes cosmétiques ; nécessaires de cosmétique ; cosmétiques ; savons désodorisants ; déodorants [parfumerie] ; préparations de lavage pour la toilette intime ; déodorantes ou pour l'hygiène ; huiles essentielles / huiles éthérées ; extraits de fleurs [parfumerie] ; crayons pour les sourcils ; cosmétiques pour les sourcils ; cosmétiques pour cils ; bases pour parfums de fleurs ; lotions capillaires ; bâtons d'encens ; brillants à lèvres ; rouge à lèvres ; lotions à usage cosmétique ; produits de maquillage ; fards ; poudre pour le maquillage ; produits de démaquillage ; mascara ; gels de massage autres qu'à usage médical ; huiles à usage cosmétique ; huiles de toilette ; huiles pour la parfumerie ; produits de parfumerie ; parfums ; pots-pourris odorants ; shampoings ; savons ; produits de toilette ; crayons à usage cosmétique ;
