SERMENT
Présentation de la marque SERMENT
Déposée le 25 janvier 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARFUMS JEAN-JACQUES VIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SERMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-09 du 3 mars 1995.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SERMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95554940.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SERMENT arrivera à expiration en date du 25 janvier 2025.
PARFUMS JEAN-JACQUES VIVIER a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 29 juin 1995 - Transmission de propriété n°186962 - Publication au BOPI 1995-06-29
Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2004 n°2274005 - Publication au BOPI 2004-10-15
Inscription le 28 février 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°408344 - Publication au BOPI 2005-02-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-26
Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09
Inscription le 26 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°643145 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-01-26
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2015 n°2577395 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-01-29