PALME D'OR
Présentation de la marque PALME D'OR
Déposée le 13 mars 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PARFUMS JEAN-JACQUES VIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PALME D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PALME D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346385.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PALME D'OR arrivera à expiration en date du 13 mars 2026.
PARFUMS JEAN-JACQUES VIVIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34
Renouvellement sans limitation n°2066388 - Publication au BOPI 1996-36
Inscription le 9 avril 1996 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°199982 - Publication au BOPI 1996-04-09
Inscription le 12 août 2005 - Transmission totale de propriété n°424341 - Publication au BOPI 2005-08-12
Inscription le 9 mai 1996 - Recours en restauration n°200992 - Publication au BOPI 1996-05-09
Inscription le 14 juin 1996 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°202339 - Publication au BOPI 1996-06-14
Renouvellement sans limitation le 1 mars 2006 n°2309216 - Publication au BOPI 2006-03-01
Inscription le 8 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662502 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-08
Renouvellement sans limitation le 15 mars 2016 n°2612844 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-03-15