JACQUES SINATRA
Présentation de la marque JACQUES SINATRA
Déposée le 11 mars 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARFUMS JEAN-JACQUES VIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JACQUES SINATRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque JACQUES SINATRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409797.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACQUES SINATRA est expirée depuis le 11 mars 2002.
PARFUMS JEAN-JACQUES VIVIER a également déposé les autres marques suivantes :
Errata - Publication au BOPI 1992-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27
Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11