Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACQUES SINATRA
PARFUMS JEAN-JACQUES VIVIER S.A.R.L

Numéro de dépôt :
92409797
Date de dépôt :
11/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2002

Présentation de la marque JACQUES SINATRA

Déposée le 11 mars 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARFUMS JEAN-JACQUES VIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JACQUES SINATRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARFUMS JEAN-JACQUES VIVIER domicilié(e) 8 Avenue Jean Jaurès, 94100 SAINT-MAUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. CHAHED Khaled Parfums JEAN-JACQUES VIVIER - France.

La marque JACQUES SINATRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACQUES SINATRA est expirée depuis le 11 mars 2002.

PARFUMS JEAN-JACQUES VIVIER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SYLPHIDE DE JEAN JACQUES VIVIER , REFLETS MAUVE , SAINT CYR , SANTA BARBARA , ROYAL SELECT , KOHINOR , LES PARFUMS PRINCESSE WALLIS PARIS , ALMAS , GREEN DREAM


PARFUMS JEAN-JACQUES VIVIER S.A.R.L - 8 Avenue Jean Jaurès, 94100 SAINT-MAUR - France


Mr. CHAHED Khaled Parfums JEAN-JACQUES VIVIER - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparation pour nettoyer, polir dégraisser et abraser, savons parfumerie, huiles essentielles cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices