ART DE FRANCE
Présentation de la marque ART DE FRANCE
Déposée le 18 février 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARFUMS JEAN-JACQUES VIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ART DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507157.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ART DE FRANCE est expirée depuis le 18 février 2024.
PARFUMS JEAN-JACQUES VIVIER a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 février 2004 n°2258752 - Publication au BOPI 2004-02-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31
Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13
Renouvellement sans limitation le 25 février 2014 n°2551796 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-02-25