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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Parfums Jacques Cavélius Distillerie Parfumerie des Alpes
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APACHE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

APACHE
Parfums Jacques Cavélius Distillerie Parfumerie des Alpes S.A. S.A.

Numéro de dépôt :
1715047
Date de dépôt :
20/12/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/2011

Présentation de la marque APACHE

Déposée le 20 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) Parfums Jacques Cavélius Distillerie Parfumerie des Alpes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « APACHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Parfums Jacques Cavélius Distillerie Parfumerie des Alpes domicilié(e) 96, Route de Chambéry,38110 CESSIEU (dossier no 2211857) - 38110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 573 621 539 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques Cavélius Parfums Jacques Cavélius domicilié(e) B.P. 508 CESSIEU,38358 LA TOUR DU PIN CEDEX (dossier no 2211857) - 38358 - France.

La marque APACHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque APACHE est expirée depuis le 20 décembre 2011.

Parfums Jacques Cavélius Distillerie Parfumerie des Alpes a également déposé les autres marques suivantes : SERENA , JC , MENESTREL , ALKIBA , EAU SIDERALE , CORSAIRE , (Marque figurative) , JACQUES CAVELIUS


Parfums Jacques Cavélius Distillerie Parfumerie des Alpes S.A. S.A. - 96, Route de Chambéry,38110 CESSIEU (dossier no 2211857) - 38110 - France - SIREN 573621539


Monsieur Jacques Cavélius Parfums Jacques Cavélius - B.P. 508 CESSIEU,38358 LA TOUR DU PIN CEDEX (dossier no 2211857) - 38358 - France


Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2001 n°2211857 - Publication au BOPI 2001-12-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

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